WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XV > Chapitre 82 > Position 8213
… Ciseaux à doubles branches et leurs lames. …
Explanatory notes
… 82.13 ‑ Ciseaux à doubles branches et leurs lames. Les ciseaux de la présente position sont formés de … chaque branche se termine par un anneau destiné à faciliter l'action du pouce ou d'un autre doigt, qui imprime le …Section XX > Chapitre 96 > Position 9620
… Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. …
Explanatory notes
… 96.20 - Monopodes, bipieds, trépieds et articles similaires. La présente position couvre les monopodes, les … rapide qui permet de monter ou de démonter aisément l’appareil ou l’instrument qu’ils supportent. Ces articles …Section XI > Chapitre 62 > Position 6215
… Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. …
Explanatory notes
… 62.15 ‑ Cravates, noeuds papillons et foulards cravates. 6215.10 ‑ De soie ou de déchets de soie … dispositif métallique ou autre), telles que les régates, lavallières, nœuds papillons, foulards cravates, du type de …Section IV > Chapitre 20
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes …
Explanatory notes
… Préparations de légumes, de fruits ou d'autres parties de plantes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction … de plantes préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique. 2) Les légumes, fruits, écorces de …Legal note
… de ces produits (Chapitre 16); d) les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie et … d'un contenu d'un poids net n'excédant pas 250 g. Pour l'application de cette définition, il est fait abstraction …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1 > 3822.12
… Pour le Zika et d’autres maladies transmises par les moustiques du genre Aedes …
Classification opinions
… 1. Trousse de diagnostic pour la détection du virus Zika consistant en un test in vitro basé sur la détection quantitative de l'ARN du virus Zika par transcription inverse suivie d'une …Section VI > Chapitre 36
… pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …
Explanatory notes
… pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.- Le présent Chapitre ne comprend pas … le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des …Legal note
… ou 2 b) ci-dessous. 2.- On entend par articles en matières inflammables , au sens du n ° 36.06, exclusivement : … le métaldéhyde, l'hexaméthylènetétramine et les produits similaires, présentés en tablettes, bâtonnets ou sous des …Section VI > Chapitre 34 > Position 3406
… Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. …
Explanatory notes
… 34.06 ‑ Bougies, chandelles, cierges et articles similaires. Les bougies et cierges sont en stéarine, en … ). c) Les mèches, rubans et bougies à base de soufre et similaires du n° 38.08 . …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8546
… Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. …
Explanatory notes
… 85.46 ‑ Isolateurs en toutes matières pour l'électricité. 8546.10 ‑ En … dispositifs de fixation (supports métalliques, attaches, lacets, élingues, goupilles, capes, tiges, pinces de … mais aussi dans les installations intérieures ou pour l'amenée ou la prise du courant sur certains appareils et …Section X > Chapitre 48 > Position 4814
… Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. …
Explanatory notes
… 48.14 ‑ Papiers peints et revêtements muraux similaires; vitrauphanies. 4814.20 ‑ Papiers peints et … aux : a) Papiers présentés en rouleaux, d'une largeur égale ou supérieure à 45 cm mais n'excédant pas … protectrice transparente destinée à rendre le papier lavable ou lessivable. Ces revêtements muraux sont …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8425
… Palans; treuils et cabestans; crics et vérins. …