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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4 > 0305.44
… spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys … Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.52
… spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys … Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.6 > 0305.64
… spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys … Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.), anguilles (Anguilla spp.), perches du Nil …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2106
… Préparations alimentaires non dénommées ni comprises …
Explanatory notes
… 21.06 ‑ Préparations alimentaires non dénommées ni comprises ailleurs. 2106.10 ‑ Concentrats de protéines et substances protéiques texturées … de sodium, destinés à être incorporés, par exemple, en raison du goût qu’ils confèrent, dans des préparations …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704
… Véhicules automobiles pour le transport de marchandises. …
Explanatory notes
… gaz butane, etc., les camions à plate‑forme surbaissée et rampes d'accès pour le transport de matériel lourd (chars de … d'une part, le démarrage et l'accélération ou le ralentissement, l'arrêt et la marche arrière et, d'autre … points d'ancrage ni aménagements pour les passagers qui se rabattent sur les côtés afin de pouvoir utiliser pleinement …Section II > Chapitre 12 > Position 1207
… Autres graines et fruits oléagineux, même concassés. …
Explanatory notes
… 12.07 ‑ Autres graines et fruits oléagineux, même concassés (+). 1207.10 - … Cette position comprend les graines et fruits qui servent à l'extraction d'huiles ou de graisses alimentaires ou … Graines de perilla; Graines de pulghère; Pépins de raisins; Graines de ricin; Graines de sésame; Graines de …Section V > Chapitre 25 > Position 2530
… Matières minérales non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… jaune‑brun; calcinée, elle prend une belle teinte brun‑orangé (terre de Sienne brûlée). 3) La terre d'Ombre brune … forme de petites masses ou rognons (de dimensions excédant rarement 30 cm de côté), auxquels on fait subir, sur les … apparaître la qualité ‑ un premier nettoyage, suivi d'un raclage, d'un polissage à la laine, d'un séchage (au soleil …Section XI > Chapitre 56 > Position 5603
… Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …
Explanatory notes
… 56.03 ‑ Nontissés, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. - De filaments synthétiques ou … cardée ou pneumatique; ces fibres peuvent être disposées en parallèle, de façon croisée ou au hasard (procédé voie … perméabilité, maintien, etc.). Quelques nontissés rappellent par leur aspect le papier, le carton, l'ouate de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7326
… Autres ouvrages en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… soit enfin dans les autres parties de la Nomenclature. On y range notamment : 1) Les fers à ferrer les animaux, … pour bordures, allées, etc., tuteurs pour plantations, raidisseurs et tendeurs pour fils de clôture, tuiles ( à … vases, urnes et croix ornementaux ( n° 83.06 ). g) Les rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et …Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
… Feutres, même imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés. …