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Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11

Classification opinions

… de tabac est fabriqué à partir d'une poudre contenant divers types de tabacs, ainsi que des liants et des agents …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3305 > 3305.10

Classification opinions

… séborrhéiques et le pityriasis capitis (pellicules). Suivant l'affection considérée, les applications peuvent …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.99

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424 > 8424.8 > 8424.89

Classification opinions

… avec un ajutage (buse), composé des éléments suivants : 1°) un bouton-poussoir avec un ajutage (buse), en …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71

Classification opinions

… ou horizontale); 5°) un transformateur-abaisseur à faible niveau de bruit; 6°) un récepteur; 7°) une télécommande à …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.3 > 8704.31

Classification opinions

… arbre et de freins à tambour. Le freinage est actionné au niveau du guidon et par une pédale. La suspension de la roue …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du …

Legal note

… de conditionnement usuel et indispensable, exclusivement motivé par des raisons de sécurité ou par les nécessités du …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc … analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne …

Legal note

… caoutchouc s'entend, dans la Nomenclature, des produits suivants, même vulcanisés, durcis ou non : caoutchouc … analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et ces divers produits régénérés. 2.‑ Le présent Chapitre ne …

Section XI

Explanatory notes

… les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   les textiles … du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités sportives, par exemple);          u)   les …

Legal note

… les espaces interdentaires (fils dentaires), en emballage individuel de détail du n° 33.06;          f)   les textiles … du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, filets pour activités sportives, par exemple);          u)   les …

Section XV > Chapitre 72

Explanatory notes

… poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   10 % ou moins de chrome … éléments, à l'exclusion du carbone, le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %.        d)   Aciers …

Legal note

… poids un ou plusieurs autres éléments dans les proportions suivantes :              -   10 % ou moins de chrome … éléments, à l'exclusion du carbone, le pourcentage de cuivre ne pouvant toutefois excéder 10 %.        d)   Aciers …

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