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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9604
… Tamis et cribles, à main. …
Explanatory notes
… 96.04 ‑ Tamis et cribles, à main. Sous le nom de tamis à main et de cribles à … Les matières les plus couramment employées pour la fabrication de toiles pour fonds de tamis et de cribles de la présente position sont : le crin, les monofilaments synthétiques ou artificiels, les …Section XI > Chapitre 60 > Position 6006
… Autres étoffes de bonneterie. …
Explanatory notes
… 60.06 - Autres étoffes de bonneterie . 6006.10 - De laine ou de poils fins … 6006.23 - - En fils de diverses couleurs 6006.24 - - Imprimées - De fibres synthétiques : 6006.31 - … comprend les étoffes de bonneterie, autres que celles comprises dans les positions précédentes du présent …Section VII > Chapitre 39 > Position 3910
… Silicones sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.10 ‑ Silicones sous formes primaires. Les silicones de la présente position sont des … états (liquide, semi‑fluide, pâteux, solide) et comprennent principalement les huiles de silicones, les graisses de … huiles et les graisses de silicones sont employées comme lubrifiants résistant à des températures hautes ou basses, …Section XI > Chapitre 61 > Position 6114
… Autres vêtements, en bonneterie. …
Explanatory notes
… 61.14 - Autres vêtements, en bonneterie. 6114.20 - De coton 6114.30 - De fibres … quant au sexe, les vêtements en bonneterie qui ne sont pas compris plus spécifiquement dans les positions précédentes … et autres vêtements protecteurs portés par les mécaniciens, ouvriers d'usines, chirurgiens, etc. 2) Les soutanes, …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806
… Véhicules aériens sans pilote. …
Explanatory notes
… 88.06 - Véhicules aériens sans pilote . 8806.10 - - Conçus pour le transport … 1 du présent Chapitre, cette position couvre les véhicules aériens sans pilote conçus pour voler sans pilote à bord, …Section VI > Chapitre 34
… organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits …
Explanatory notes
… organiques, preparations pour lessives, preparations lubrifiantes, cires artificielles, cires preparées, produits … alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations … chimique définie; c) les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les …Legal note
… alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des types utilisés comme préparations … chimique définie; c) les shampooings, les dentifrices, les crèmes et mousses à raser et les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3908
… Polyamides sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.08 ‑ Polyamides sous formes primaires. 3908.10 ‑ Polyamide‑6, ‑11, ‑12, ‑6,6, ‑6,9, … non linéaires les produits de condensation d'acides dimérisés d'huiles végétales avec des amines. Les polyamides … laques. En ce qui concerne le classement des polymères (y compris les copolymères), des polymères modifiés …Section XVII > Chapitre 89
… Navigation maritime ou fluviale …
Explanatory notes
… Chapitre 89 Navigation maritime ou fluviale Note. 1.‑ Les bateaux incomplets ou … être noté que, contrairement aux dispositions relatives au matériel de transport des autres Chapitres de la Section … et les roues à aubes ( n° 84.87 ). 9) Les appareils de timonerie ou de gouverne pour bateaux ( n° 84.79 ), autres …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8412
… Autres moteurs et machines motrices. …
Explanatory notes
… 84.12 - Autres moteurs et machines motrices. 8412.10 - Propulseurs à réaction autres que les … se composent d'une pompe puissante qui aspire l'eau de la rivière ou de la mer et la refoule à grande vitesse par une … en raison de la sécurité qu'ils présentent au regard des risques d'explosion de grisou. Ils servent également de …Section VI > Chapitre 28 > Position 2810
… Oxydes de bore; acides boriques. …