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Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Explanatory notes

… relève toutefois du n° 17.04 , lorsqu'il contient plus de 10 % en poids de saccharose, ou bien s'il est présenté … du broyage des rhizomes séchés du Podophyllum peltatum . 10)  Le curare , extrait aqueux provenant du traitement des …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2845

Explanatory notes

… ou organiques, de constitution chimique définie ou non. 2845.10 ‑ Eau lourde (oxyde de deutérium) 2845.20 ‑ Bore enrichi en bore-10 et ses composés 2845.30 ‑ Lithium enrichi en lithium-6 et …

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8907

Explanatory notes

… coffres d'amarrage, bouées et balises, par exemple). 8907.10 - Radeaux gonflables 8907.90 - Autres Cette position … type de flotteurs employés dans le dragage des mines. 10)  Les radeaux de tous genres y compris les engins …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703

Explanatory notes

… les voitures du type « break » et les voitures de course. 8703.10 - Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la … par étincelles : 8703.21 - - D'une cylindrée n'excédant pas 1.000 cm 3 8703.22 - - D'une cylindrée excédant 1.000 cm 3 …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2935

Explanatory notes

… 29.35 - Sulfonamides* . 2935.10 - N-Méthylperfluorooctane sulfonamide 2935.20 - … (DCI) ou p -aminobenzène sulfonamidopyrimidine. 10)  La sulfamérazine (DCI) ou p -aminobenzène …

Section V > Chapitre 25 > Position 2506

Explanatory notes

… en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. 2506.10 - Quartz 2506.20 - Quartzites La désignation de quartz se … rose ou améthyste, par exemple), et qui relèvent du n° 71.03 , même si elles sont, en fait, destinées à des usages …

Section II > Chapitre 7 > Position 0712

Explanatory notes

… agglomérés sous forme de pellets, de pommes de terre ( n° 11.05 ), les farines, semoules et poudres de légumes à cosse secs du n° 07.13 ( n° 11.06 ). c)     Les condiments et les assaisonnements composés ( n° 21.03 ). d)    Les préparations pour soupes ou potages à …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702

Explanatory notes

… 97.02 ‑ Gravures, estampes et lithographies originales. 9702.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9702.90 - Autres N’entrent dans la présente …

Section IV > Chapitre 20 > Position 2007

Explanatory notes

… avec ou sans addition de sucre ou d'autres édulcorants. 2007.10 ‑ Préparations homogénéisées               ‑ Autres : … de sucre, de jus de fruits ou d'essence de fruits ( n° 21.06 ). …

Section II > Chapitre 7 > Position 0713

Explanatory notes

… à cosse secs, écossés, même décortiqués ou cassés (+). 0713.10 ‑ Pois ( Pisum sativum ) 0713.20 ‑ Pois chiches … semoules et poudres de légumes à cosse secs, écossés ( n° 11.06 ). b)    Les fèves de soja ( n° 12.01 ). c)     Les …

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