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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30

Classification opinions

… constituée essentiellement par un système de rouleaux disposés sur un socle, l'encre provenant d'une cuve étant …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8513 > 8513.10

Classification opinions

… intégrant une lampe halogène, d'un réflecteur et d'un dispositif de fixation de la lampe au système de visée …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte‑outils pour outillage à … comportent quelques exceptions pour des articles repris spécifiquement dans le libellé des positions (forges … sont classées avec ces articles, sauf le cas où elles sont spécialement dénommées. Toutefois, les clous, vis, boulons, …

Legal note

… sont classées avec ceux‑ci, à l'exception des parties spécialement dénommées et des porte‑outils pour outillage à …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10

Classification opinions

… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par deux bandes en tissu de …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913 > 6913.90

Classification opinions

… amovible, contenant du thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique (100 g). Le thé noir est …

Section II > Chapitre 9 > Position 0902 > 0902.30

Classification opinions

… 1. Thé noir conditionné dans un sac transparent en matière plastique (100 g) et placé dans un …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30

Classification opinions

… un câble de chargement et un mode d’emploi .  Les écouteurs disposent de fonctions permettant de contrôler la lecture …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… permanent des sièges pour des véhicules automobiles spécifiques. Après montage des sièges, les housses ne …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… poids de ces autres éléments excède 1 %. 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent … 82 ou 83 de la même Section ou qui ne sont pas plus spécifiquement classés dans d'autres parties de la … générales du Chapitre 72. * *    * En ce qui concerne les dispositions relatives au classement des articles composites …

Legal note

… poids de ces autres éléments excède 1 %. 2.- Nonobstant les dispositions de la Note 9 c) de la Section XV du présent …

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