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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.20
… Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion) …
Section III > Chapitre 15 > Position 1512 > 1512.1
… Huile de tournesol ou de carthame et leurs fractions …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6301 > 6301.30
… Couvertures (autres que les couvertures chauffantes électriques) de coton …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du … de l'amiante-ciment ou de matières minérales similaires, ou pour le travail à froid du verre. …
Explanatory notes
… 84.64 - Machines outils pour le travail de la pierre, des produits céramiques, du … , par le fait que, habituellement conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à un …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) (+). …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs …
Classification opinions
… waste ») provenant du nettoyage des racines de manioc avant leur «pelletisation» , composé des menus fragments de manioc … de sable siliceux (44 % environ) qui se sont détachés au cours du lavage et du brossage des racines. Adoption : 1969 … de graines de colza (essentiellement sous forme de brisures), un fort pourcentage (50 % environ) de graines de …Section VI > Chapitre 34 > Position 3403
… (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le dégrippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations des types utilisés pour l'ensimage des matières textiles, l'huilage ou le …
Explanatory notes
… (y compris les huiles de coupe, les préparations pour le derippage des écrous, les préparations antirouille ou anticorrosion et les préparations pour le démoulage, à base de lubrifiants) et préparations … et contiennent fréquemment des additifs, tels que graphite, bisulfure de molybdène, talc, noirs de carbone, savons …Section V > Chapitre 25 > Position 2519
… Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie … ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnésium, même pur. …
Explanatory notes
… 25.19 ‑ Carbonate de magnésium naturel (magnésite); magnésie électrofondue; magnésie … ajoutés avant le frittage; autre oxyde de magnesium, même pur. 2519.10 ‑ Carbonate de magnésium naturel (magnésite) … qui est du carbonate de magnésium naturel comportant des impuretés en proportions variables. Elle couvre également …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308
… même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs. A la condition qu 'ils ne soient pas repris dans … ainsi que des résidus ou des sous‑produits obtenus au cours de processus industriels de traitement de matières …Section VI > Chapitre 35 > Position 3502
… Albumines (y compris les concentrats de plusieurs protéines de lactosérum, contenant, en poids calculé sur matière sèche, plus de 80 % de protéines de lactosérum), …