Système harmonisé

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689 résultats pour "-Cit"

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… pas aux vêtements présentés en assortiments et nommément cités dans les libellés des positions (costumes et costumes …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8474

Explanatory notes

… désirée. Parmi les matériels de l'espèce on peut citer : 1)   Les bétonnières et appareils à gâcher le …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2811

Explanatory notes

… etc. 2) Fluoroacides . Parmi les fluoroacides, on peut citer : a) L' acide tétrafluoroborique (acide fluoroborique) …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2833

Section VI > Chapitre 28 > Position 2825

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448

Explanatory notes

… 84.47 . B.- PARTIES ET ACCESSOIRES Dans ce groupe on peut citer : 1)    Les cantres , destinés à supporter les bobines …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9603

Explanatory notes

… secondaire. Parmi les articles du présent groupe, on peut citer : 1)    Les brosses à dents, y compris les brosses à …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… sont purs, d'autres Chapitres que le Chapitre 28. On peut citer les exemples suivants : 1)    Certains produits du …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… PAR INDUSTRIES UTILISATRICES Dans ce groupe, on peut citer : A)    Les machines et appareils pour les travaux …

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