Système harmonisé

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846 résultats pour "11"

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822

Explanatory notes

… sur un support, même présentés sous forme de trousses : 3822.11 - - Pour le paludisme 3822.12 - - Pour le Zika et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918

Explanatory notes

… halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : 2918.11 - - Acide lactique, ses sels et ses esters 2918.12 - - …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418

Explanatory notes

… Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles : 4418.11 - - En bois tropicaux 4418.19 - - Autres               - …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Explanatory notes

… - Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques : 2902.11 - - Cyclohexane 2902.19 - - Autres 2902.20 - Benzène …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… Les bandages, pneumatiques et autres articles des n°s 40.11, 40.12 ou 40.13 . c)     Les tentes et articles de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… etc.), à l'exception des appareils électriques du n° 85.11 . 3)    Les accumulateurs hydrauliques, destinés à tenir … n° 84.86 . 10)  Les machines à dépolir le verre à l'acide. 11)  Les machines et appareils à boulonner ou déboulonner, …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… D)   Un certain nombre d'ouvrages bien déterminés (n°s 74.11 à 74.18), ainsi qu'un ensemble d'autres ouvrages en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439

Explanatory notes

… en feutre pour cylindres de machines à papier, du n° 59.11 . b)    Les meules (tournantes ou dormantes), les soles, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481

Explanatory notes

… y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. 8481.10 ‑ Détendeurs 8481.20 ‑ Valves pour transmissions … le corps même des appareils (purgeurs thermostatiques). 11)  Les bouches et prises d'eau d'incendie, robinets pour …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539

Explanatory notes

… (réflecteurs de lampes de projecteurs, par exemple) ( n° 70.11 ). b)    Les lampes à résistance à filaments de carbone …