Système harmonisé

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850 résultats pour "11"

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442

Explanatory notes

… montées sur cadres pour l’impression dite au tamis ( n° 59.11 ), ainsi que les toiles en fils métalliques, montées sur …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3802

Explanatory notes

… activée ( n° 28.18 ), le gel de silice activé ( n°s 28.11 ou 38.24 ), les zéolites artificielles échangeuses d'ions …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3806

Explanatory notes

… . b)    Les siccatifs préparés à base de résinates ( n° 32.11 ). c)     Les savons dits de « résine » obtenus par …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414

Explanatory notes

… position : a)    Les turbines de gaz d'échappement ( n° 84.11 ). b)    Les pompes à émulsion ( n ° 84.13 ). c)    Les …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418

Explanatory notes

… Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles : 4418.11 - - En bois tropicaux 4418.19 - - Autres               - …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2902

Explanatory notes

… - Cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques : 2902.11 - - Cyclohexane 2902.19 - - Autres 2902.20 - Benzène …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3822

Explanatory notes

… sur un support, même présentés sous forme de trousses : 3822.11 - - Pour le paludisme 3822.12 - - Pour le Zika et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2918

Explanatory notes

… halogénures, peroxydes, peroxyacides et leurs dérivés : 2918.11 - - Acide lactique, ses sels et ses esters 2918.12 - - …

Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… Les bandages, pneumatiques et autres articles des n°s 40.11, 40.12 ou 40.13 . c)     Les tentes et articles de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479

Explanatory notes

… etc.), à l'exception des appareils électriques du n° 85.11 . 3)    Les accumulateurs hydrauliques, destinés à tenir … n° 84.86 . 10)  Les machines à dépolir le verre à l'acide. 11)  Les machines et appareils à boulonner ou déboulonner, …

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