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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715 > 8715.00
… voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
… pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00
… épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. …
Explanatory notes
… et appareils visés à la Note 11 C) du présent Chapitre; parties et accessoires. 8486.10 - Machines et appareils pour … semi-conducteur monocristallin d’une très grande pureté à partir desquels des plaquettes peuvent être découpées en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431 > 8431.4 > 8431.43
… Parties de machines de sondage ou de forage des n°s 8430.41 …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.10
… Vaisselle et autres articles pour le service de la table ou de la cuisine …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5
… Papiers et cartons enduits, imprégnés ou recouverts de matière …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804 > 8804.00
… dirigeables et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402 > 9402.10
… pour salons de coiffure et fauteuils similaires, et leurs parties …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9614 > 9614.00
… têtes de pipes), fume-cigare et fume-cigarette, et leurs parties …