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Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5 > 4811.59

Classification opinions

… 1. Produit en carton ou en papier kraft écru destiné à la … les Avis 4811.59/2 et 4811.60/1. Adoption : 1995 … 2. Produit en carton ou en papier kraft écru destiné à la …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7020 > 7020.00

Classification opinions

… au sol de : 885 mm x 885 mm, hauteur : 1850 mm. Le modèle est présenté sans bac de douche. Application des RGI … au sol : 900 mm x 900 mm, hauteur : 1850 mm. Le modèle est présenté sans bac de douche. Application des RGI …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… d’un système de suspension pour semi-remorques.  Le produit est conçu pour absorber les chocs et les secousses, … d’un système de suspension pour semi-remorques ou bus.  Le produit est conçu pour absorber les chocs et les secousses, …

Section XI > Chapitre 59

Explanatory notes

… provoqués par ces opérations;                 2)      des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se … (Chapitre 39 généralement);                 3)      des produits dans lesquels le tissu est soit entièrement noyé … que de support (Chapitre 39);                 6)      des produits textiles du n° 58.11;       b)      les tissus …

Legal note

… provoqués par ces opérations;                 2)      des produits qui ne peuvent être enroulés à la main, sans se … (Chapitre 39 généralement);                 3)      des produits dans lesquels le tissu est soit entièrement noyé … que de support (Chapitre 39);                 6)      des produits textiles du n° 58.11;       b)      les tissus …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… thé, maté et épices Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :        a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette … ) destinés à exalter le goût des épices (glutamate de sodium notamment). d) De substances telles que sel ou …

Legal note

… Notes. 1.‑  Les mélanges entre eux des produits des n°s 09.04 à 09.10 sont à classer comme suit :       a)  les mélanges entre eux de produits d'une même position restent classés sous cette position;       b)  les mélanges entre eux de produits de positions différentes sont classés sous le …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés … stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le … 32.12, 32.13 ou 32.15. 4.-  Les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de …

Legal note

… 1.-  Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)   les produits de constitution chimique définie présentés … stabilisés et de copulants utilisés pour ces sels, pour la production de colorants azoïques, sont compris dans le … 32.12, 32.13 ou 32.15. 4.-  Les solutions (autres que les collodions), dans des solvants organiques volatils, de …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        d)   les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la …

Legal note

… d'autres invertébrés aquatiques ou d'une combinaison de ces produits (Chapitre 16);        d)   les produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… des dispositifs qui rafraîchissent l'air grâce au phénomène produit par l'évaporation d'un liquide; ils sont constitués … de l'air , qui rafraîchit l'air grâce au phénomène produit par l'évaporation d'un liquide, d'un poids de 27 kg …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du Chapitre 30;        c)   les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple); … les articles des n°s 43.03 ou 43.04;        g)   les produits de la Section XI (matières textiles et articles en …

Legal note

… les ligatures stériles pour sutures chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du Chapitre 30;        c)   les produits du Chapitre 32 (lustres liquides, par exemple); … les articles des n°s 43.03 ou 43.04;        g)   les produits de la Section XI (matières textiles et articles en …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.4 > 8426.41

Classification opinions

… pour être équipé de divers dispositifs de manutention de produits industriels et de charges tels que cadre de levage … etc.) et fourche. Il peut soulever et transporter des produits industriels et des charges pesant jusqu'à 60 …

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