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Section IV > Chapitre 21 > Position 2103 > 2103.90

Classification opinions

… et 16.05. Adoption : 1960 … 2. Aromatisants composites constitués par un mélange, en proportions rigoureusement … n° 07.12 ou du Ch. 12 notamment, et 2°) d'un diluant d'une nature appropriée à l'utilisation qui doit être faite du …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3921 > 3921.90

Classification opinions

… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par une bande (formée d'une ou de plusieurs … superposées et collées ensemble) de matières plastiques revêtues, sur l'une ou sur les deux faces, d'une bande de …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6815 > 6815.9 > 6815.91

Classification opinions

… 1. Briques de magnésium et de carbone constituées par de l'oxyde de magnésium fritté, du carbone (graphite naturel, généralement), des antioxydants (aluminium silicium … avoir été mises en forme, les briques sont chauffées à une température pouvant atteindre 500 °C. L'élévation de la …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.9 > 9401.99

Classification opinions

… 1. Housses pour sièges de véhicules automobiles constituées d’un assemblage de pièces en cuir, en tissu ou … incisions qui leur permettent de se fixer et de s’adapter à l’armature du siège. Elles servent de revêtement permanent …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00

Classification opinions

… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par deux bandes en tissu de polyamide … bandes en matière à tresser tissée à plat jouant le rôle d'armature de renforcement, les différents éléments …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.99

Classification opinions

… séparées , comportant un texte et des illustrations, constituant des parties reconnaissables de publications … aérien, ferroviaire, routier, etc., comportant des coupons revêtus d'impressions sur lesquels ne figurent pas encore … à leur utilisation (nom, destination, date, etc.), et une couverture également revêtue d'impressions, le tout formant …

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… certains produits du Ch. 27 : vaselines, cires de pétrole, bitumes et huiles de pétrole (nOS 27.12, 27.13 et 27.10). … 50 % de paraffine. La paraffine consiste en hydrocarbures saturés C9 - C15 obtenus à partir d'huiles végétales …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.90

Classification opinions

… à l'unité extérieure par des fils électriques et des tubes en cuivre à travers lesquels le fluide frigorigène … évaporateurs intérieurs par des fils électriques et des tubes en cuivre à travers lesquels le fluide frigorigène … évaporateurs intérieurs par des fils électriques et des tubes en cuivre à travers lesquels le fluide frigorigène …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Classification opinions

… à quatre vitesses et des leviers pour accélérer, freiner et effectuer une marche arrière. Le démarrage de ces véhicules s'effectue au moyen d'une clé et, après sélection de la …

Section XI > Chapitre 63 > Position 6306 > 6306.2 > 6306.22

Classification opinions

… approximatives (L x l x H) de 3 x 3 x 2,50 m. Elle est constituée d'une charpente tubulaire en acier, équipée de pièces de raccordement et de …

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