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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus …
Section IX > Chapitre 45 > Position 4502 > 4502.00
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, …
Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par …
Explanatory notes
… en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été ni réuni à la semelle extérieure par couture ou par … la Note 3 a) du présent Chapitre) pour autant que le dessus n'ait été ni réuni à la semelle par les procédés énumérés …Section XX > Chapitre 94 > Position 9402
… pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à …
Explanatory notes
… pour la médecine, la chirurgie, l'art dentaire ou l'art vétérinaire (tables d'opération, tables d'examen, lits à … POUR LA MEDECINE, LA CHIRURGIE, L'ART DENTAIRE OU L'ART VETERINAIRE Ce groupe comprend : 1) Les tables … ce qui en exclut les meubles d'utilisation générale n'ayant pas ces caractéristiques. B.‑ FAUTEUILS POUR SALONS …Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.65
… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 20 % ou plus de difluorométhane (HFC-32) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes …
Explanatory notes
… et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches filetées à billes … autres qu'à roulements incorporés; coussinets 8483.40 ‑ Engrenages et roues de friction, autres que les roues …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818 > 3818.00
… électronique, sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur …