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Section XI > Chapitre 61 > Position 6112

Explanatory notes

… des articles de bonneterie composés de deux pièces, non doublés, parfois grattés à l'intérieur, qui en raison de … cordon ou tout autre élément resserrant. Il ne présente pas d'ouverture à la taille, donc pas de boutons ou autre système de fermeture. …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701 > 1701.9 > 1701.99

Classification opinions

… d’un minimum de 80 % de sucre, d’un minimum de 8,5 % d’amidon de maïs et d’un maximum de 1,5 % d’eau … les substances actives. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. Adoption : 2025 …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808

Explanatory notes

… les germes pathogènes, les insectes (moustiques, mites, doryphores, cafards, etc.), les mousses et moisissures, les … certains cas, elle nécessite une combustion. Ces produits donnent leurs effets, suivant le cas, par empoisonnement des … vente au détail, en vue de ces mêmes usages, ne fasse aucun doute.        Les produits ainsi présentés peuvent être ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

Explanatory notes

… de machines ou installations qui, par un cycle continu d'opérations, fournissent à leur élément réfrigérateur … de ces machines sont : 1)    Le compresseur , qui a pour double fonction d'aspirer la vapeur issue de l'évaporateur … résistance électrique, du gaz, du pétrole, etc.) en vue d'obtenir un dégagement sous pression de gaz ammoniac vers …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4114

Explanatory notes

… Les cuirs et peaux traités de cette manière proviennent, d'ordinaire, du côté chair des peaux d'ovins refendues ou non, dont la fleur a été retirée. Les cuirs et peaux chamoisés se …

Section II > Chapitre 8 > Position 0803

Explanatory notes

… plantains sont des bananes farineuses, d’une saveur moins douce que celle des autres bananes.  L’amidon contenu dans les plantains se distingue par le fait …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

Explanatory notes

… la vente au détail comme colles ou adhésifs en emballages dont le contenu n'excède pas un poids de 1 kg.        Les … bande de papier enroulée autour d'une plaquette de colle d'os. Un petit pinceau, de type approprié, est quelquefois … a)    Les colles de caséine ( n° 35.01 ), les colles d'origine animale ( n° 35.03 ) et les colles à base …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012

Explanatory notes

… remplissant respectivement les fonctions de condensateur, d'objectif et de projecteur; on adjoint le plus souvent une … connaît de nombreuses applications tant dans le domaine de la science pure (recherches biologiques, … dans lesquels les électrons sont remplacés par les protons dont la longueur d'onde est environ 40 fois plus courte que …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032

Explanatory notes

… ainsi que les régulateurs automatiques d'autres grandeurs dont l'opération a son principe dans un phénomène électrique … commande mécanique, hydraulique, pneumatique ou électrique, doit être classé dans la position qui lui est propre (pompe …        Les régulateurs de pression décrits ci‑dessus ne doivent pas être confondus avec les détendeurs, appelés …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.89

Classification opinions

… contenues dans des fûts, réservoirs, canalisations, etc., dont l'élément chauffant est constitué par un tissu de verre … Voir également les Avis 8419.89/2 et 8516.80/1. Adoption : 1965 … 2. Manchons chauffants constitués … en fibre de verre, placées dans une enveloppe métallique dont elle forme la garniture intérieure, destinés à équiper, …

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