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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7318
… écrous, tire-fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées à faire ressort) et …
Explanatory notes
… écrous, tire‑fond, crochets à pas de vis, rivets, goupilles, clavettes, rondelles (y compris les rondelles destinées … à tête non fendue (à pans) ‑ leur fixation s'opère alors à l'aide d'une clef ‑, soit à tête fendue ou comportant une … de forme spéciale, tels que les boulons en U (boulons à brides), les boulons sans tête consistant en tiges …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453
… ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre. …
Explanatory notes
… ou autres ouvrages en cuir ou en peau, autres que les machines à coudre. 8453.10 - Machines et appareils pour … reprises au n° 84.52 , cette position groupe, d'une part, les machines et appareils utilisés pour la préparation et le … chamoisage, etc.). 4) Les machines à mettre au vent ou à dérider , pour ouvrir les pores des peaux tannées, déplisser …Section XV > Chapitre 76
Explanatory notes
… non allié le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si …Legal note
… non allié le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si …Section VI > Chapitre 28 > Position 2834
Explanatory notes
… Sous‑Chapitre, les nitrites (azotites), sels métalliques de l'acide nitreux (HNO 2 ) du n° 28.11. 1) Nitrite de sodium ( sel à diazoter ) (NaNO 2 ). Ce sel est obtenu en réduisant le nitrate de sodium par le plomb ou … dans le blanchiment des textiles, en photographie, comme raticide, pour la conservation des viandes, etc. 2) …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à …
Explanatory notes
… à cigarettes, blagues à tabac, trousses à outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à … peuvent être souples, en raison de l'absence de support rigide (articles de maroquinerie ) ou rigides, du fait de l'existence d'un support sur lequel est …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
Explanatory notes
… du rayonnement. Lorsque le milieu actif (cristaux, gaz, liquides, produits chimiques, par exemple) est influencé soit par la lumière …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
Explanatory notes
… chevaux de bois, chevaux d'arçon, tremplins d'appel, cordes lisses ou à nœuds et échelles de corde, espaliers, … perches, matelas de réception, javelots, disques, poids et marteaux à lancer, punching balls, rings pour combat de boxe ou de lutte, murs d'assaut, cordes à sauter conçues pour des activités sportives et des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3802
… Charbons activés; matières minérales naturelles activées; noirs …