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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304
Explanatory notes
… soins de la peau, autres que les médicaments tels que : les fonds de teint, les poudres dites de riz, même compactées, … les poudres pour bébés (y compris la poudre de talc non mélangée, ni parfumée, conditionnée pour la vente au détail), les autres poudres et …Section X > Chapitre 47
Explanatory notes
… dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. CONSIDERATIONS GENERALES Les pâtes couvertes par le présent Chapitre sont des pâtes fibreuses cellulosiques obtenues en partant … de divers produits végétaux riches en cellulose ou de certains déchets textiles d'origine végétale. Du point de …Section XV > Chapitre 72 > Position 7209
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à froid, non plaqués ni revêtus. …
Explanatory notes
… 72.09 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, laminés à … - Enroulés, simplement laminés à froid : 7209.15 - - D'une épaisseur de 3 mm ou plus 7209.16 - - D'une épaisseur …Section XV > Chapitre 72 > Position 7217
… Fils en fer ou en aciers non alliés. …
Explanatory notes
… métaux communs 7217.90 - Autres Les fils de fer ou d'acier sont définis à la Note 1 o) du présent Chapitre. Les fils … position peuvent avoir subi des ouvraisons, telles que l'ondulation, etc., pourvu que ces ouvraisons ne confèrent pas … de l'espèce le caractère d'articles ou d'ouvrages repris ailleurs. On range également ici les fils de fer ou d'acier …Section IV > Chapitre 23 > Position 2303
… Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre …
Explanatory notes
… 23.03 ‑ Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre … et déchets de brasserie ou de distillerie La présente position comprend, notamment : A) Les résidus … similaires , et notamment les déchets de la fabrication des amidons ou des fécules à partir du maïs, du riz, du froment, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911
… Résines de pétrole, résines de coumarone-indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.11 ‑ Résines de pétrole, résines de coumarone‑indène, polyterpènes, polysulfures, polysulfones et autres produits mentionnés dans la Note 3 du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs, sous formes primaires. …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en forme; poudres et déchets de ces …
Explanatory notes
… 05.07 ‑ Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine ou d'autres … le nom de dos ou de ventre , selon la partie du corps dont elles proviennent; on appelle aussi parfois plastron la … de baguettes, de tubes ou autres formes finies ou mi‑finies ainsi que les ouvrages obtenus par moulage ( n° 96.01 ou …Section XI > Chapitre 63 > Position 6302
Explanatory notes
… de toilette ou de cuisine. 6302.10 ‑ Linge de lit en bonneterie ‑ Autre linge de lit, imprimé : 6302.21 - - De coton 6302.22 - - De fibres synthétiques ou artificielles … , on désigne des articles, généralement de coton ou de lin, mais parfois aussi de ramie, de chanvre, de fibres …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. …
Explanatory notes
… 6115.94 - - De laine ou de poils fins 6115.95 - - De coton 6115.96 - - De fibres synthétiques 6115.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe, sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour femmes ou fillettes et …Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l'exclusion des jus de fruits ou de …