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Système harmonisé
Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et …
Explanatory notes
… Chapitre 47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et … les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. CONSIDERATIONS …Legal note
… à 18 % d'hydroxyde de sodium (NaOH) à 20 °C et, en ce qui concerne les seules pâtes de bois au bisulfite, dont la teneur en cendres n'excède pas 0,15 % en poids. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. …
Explanatory notes
… 85.01 ‑ Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion des groupes électrogènes. … et, aussi, en fonction des exigences de l'utilisation. Dans certains moteurs, la carcasse est spécialement adaptée au …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
… Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines parties du corps lors des opérations chirurgicales … à un essai clinique reconnu, présentés sous forme de doses Cette position groupe divers articles dont la liste, … plaies . On reprend ici les ligatures de toutes espèces pour toutes sutures chirurgicales, à la condition …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8533
… Résistances électriques non chauffantes (y compris les …
Explanatory notes
… 85.33 ‑ Résistances électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et … métalliques déposé sur un support en verre ou en matière céramique, ou bien encore sous la forme de baguettes de … de composants individuels par un procédé d'impression. Certaines résistances de l'espèce, dites ajustables , …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407
… Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion). …
Explanatory notes
… cylindrée excédant 1.000 cm 3 8407.90 - Autres moteurs Cette position couvre les moteurs à piston alternatif ou … du type WANKEL), à allumage par étincelles, ( autres que ceux du Chapitre 95 ), y compris ceux destinés à la propulsion des engins de transport à moteur. Ces moteurs comportent généralement les organes suivants : …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4203
… Vêtements et accessoires du vêtement en cuir naturel ou reconstitué. …
Explanatory notes
… pour la pratique de sports 4203.29 ‑ ‑ Autres 4203.30 ‑ Ceintures, ceinturons et baudriers 4203.40 ‑ Autres accessoires du vêtement Cette position couvre tous les vêtements et accessoires du …Section VI > Chapitre 38 > Position 3813
… pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. …
Explanatory notes
… pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices. Cette position comprend : A) Les compositions pour … liquides ou à l'état sec. B) Les charges extinctrices , c'est‑à‑dire les récipients légers (en verre ou en tôle …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. …
Explanatory notes
… 1) Les mannequins utilisés en couture . Ce sont des représentations approchées du corps humain, … d’habillement au cours de la fabrication. Généralement, ces articles sont limités au tronc. Ils sont ordinairement … de papier mâché, de plâtre, de matières plastiques, etc. Certains sont cependant faits de matières à tresser, telles …Section VI > Chapitre 28 > Position 2813
… des éléments non métalliques; trisulfure de phosphore du commerce. …
Explanatory notes
… incolore, toxique, non miscible à l'eau, plus dense que celle‑ci (densité 1,3 environ) à odeur d'oeufs pourris quand … de paille ou d'osier et très soigneusement bouchés. C'est un solvant et un détersif, qui sert à de nombreux … la destruction des insectes, du phylloxera, etc.). Pour ces derniers usages, on le transforme parfois en …Section II > Chapitre 11 > Position 1103
… Gruaux, semoules et agglomérés sous forme de pellets, de céréales. …