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Section IV > Chapitre 22 > Position 2208 > 2208.90

Classification opinions

… 2008 … 4. Base alcoolique neutre , du type utilisé pour la préparation de boissons, d'un titre alcoométrique volumique … 2011 … 5. Base alcoolique neutre , du type utilisé pour la préparation de boissons, d'un titre alcoométrique volumique … 2011 … 6. Base alcoolique neutre , du type utilisé pour la préparation de boissons, d'un titre alcoométrique volumique …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9019 > 9019.10

Classification opinions

… sur la face intérieure et dont le siège, le dossier et le repose-tête sont rembourrés. Il est équipé de dispositifs de … un système de rouleaux et de poches d'air (airbags); - des repose-pieds extensibles. Cet appareil de massage est … zéro gravité») est utilisé pour le massage du corps, depuis le cou jusqu'aux pieds, par malaxage, pétrissage, …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à … sous les n°s 73.25 et 73.26 , un ensemble d'ouvrages non repris dans les Chapitres 82 ou 83 et qui ne relèvent pas … sur toute leur longueur, ainsi que les tubes à extrémités surépaissies. Ils peuvent être polis, revêtus, cintrés (y …

Legal note

… prédomine en poids sur chacun des autres éléments et qui ne répondent pas à la composition chimique des aciers visée à …

Section II > Chapitre 7

Explanatory notes

… leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à … coupés en tranches ou en morceaux, écrasés, râpés, pelés, épluchés ou décortiqués. Sont également rangés dans ce …

Legal note

… leur conservation, par exemple), pour autant, cependant, qu’ils soient, dans cet état, impropres à …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à … dans ce Chapitre forment une classe bien distincte des préparations alimentaires visées dans les Chapitres précédents de la Nomenclature. On peut les répartir en quatre grandes catégories : A) L'eau, les autres …

Legal note

… les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi impropres à …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour … une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu, abstraction étant faite des …

Legal note

… une couche extérieure de caoutchouc ou de matière plastique perceptible à l'œil nu; il est fait abstraction, pour …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… une double cabine et une plate-forme de chargement séparée, montée sur un châssis distinct. La capacité totale … le panneau sur lequel la banquette est montée, sont classés séparément dans les n°s 8704.21 et 9401.20, respectivement. … avant. Derrière les deux sièges, se trouve une cloison de séparation (vissée) entre la partie avant du véhicule et la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.9 > 8443.99

Classification opinions

… plastiques est comparable à celui d'un ruban encré ou préparé en vue de laisser des empreintes. L'étiqueteuse … de la cassette C Cylindre (unité principale) D Panneau de séparation E Cylindre intermédiaire (unité principale) F … de positionnement de la cassette L Ruban encreur M Bobine réceptrice N Tête thermique (unité principale) O Rouleau …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309 > 0309.90

Classification opinions

… 1. Seiche (Sepia officinalis) lyophilisée, sous forme de poudre, … seiche fraîche. Elle est destinée à être utilisée dans des préparations alimentaires. Application des RGI 1 (Note 3 du …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81

Classification opinions

… le connecter à un réseau ou à l'Internet. La connexion à un récepteur de télévision offre à l'utilisateur une interface … : 2002 … 4. Assortiment consistant en un appareil de reproduction du son accompagné de livres , constitué des … comprend un haut-parleur, un film électronique tactile qui représente les coordonnées, un assemblage de circuits …