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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421
… Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou …
Explanatory notes
… 84.21 ‑ Centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou … aussi bien les petits appareils à usage domestique et les organes filtrants de moteurs à explosion que le gros …Section XI > Chapitre 61 > Position 6112
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, …
Explanatory notes
… 61.12 - Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, … étoffe, laissent apparaître qu'ils sont destinés à être portés exclusivement ou essentiellement dans le cadre d'une activité sportive. Les survêtements de sport sont composés de …Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en …
Explanatory notes
… 73.12 ‑ Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en … câbles, de toutes dimensions, obtenus par juxtaposition et torsion serrée de deux ou plusieurs fils de fer ou d'acier … d'ouvrages en fils de fer ou d'acier, ces câbles peuvent comporter une âme en matières textiles (chanvre, jute, etc.) …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non …
Explanatory notes
… 70.04 - Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillé. 7004.20 - Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche … devant être du verre brut, en feuilles (même découpées de forme). Au procédé de soufflage à la bouche, à peu près …Section VII > Chapitre 40 > Position 4017
… Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en …
Explanatory notes
… 40.17 ‑ Caoutchouc durci (ébonite, par exemple) sous toutes formes, y compris les déchets et débris; ouvrages en … exemple) est obtenu en vulcanisant le caoutchouc avec une forte proportion de soufre (supérieure à 15 parties pour 100 … non flexible et non élastique et peut être moulée, sciée, perforée, tournée, polie, etc. Beaucoup de caoutchoucs …Section IV > Chapitre 20 > Position 2006
… Légumes, fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au …
Explanatory notes
… 20.06 ‑ Légumes , fruits, écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au … (marrons glacés ), noix, etc.), en quartiers ou en morceaux de fruits (oranges, citrons, ananas, etc.), en écorces de fruits …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles …
Explanatory notes
… 40.06 ‑ Autres formes (baguettes, tubes, profilés, par exemple) et articles … rubans adhésifs, quelle que soit la matière constitutive du support (classement d’après le support : n ° s 39.19, 40.08, …Section VII > Chapitre 39 > Position 3919
… Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto-adhésifs, en matières plastiques, même …
Explanatory notes
… ‑ Plaques, feuilles, bandes, rubans, pellicules et autres formes plates, auto‑adhésifs, en matières plastiques, même … de sols, de murs ou de plafonds du n° 39.18 . Toutefois, la portée de la présente position se limite aux formes plates … ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur utilisation initiale (voir la Note 2 de la …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, …
Explanatory notes
… 62.11 ‑ Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, … de sport (trainings) de la présente position peuvent comporter une doublure. Il est à noter que la présente … La présente position comprend aussi les tissus en pièces comportant, à intervalles réguliers, des parties non tramées …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705
… présentant un intérêt archéologique, ethnographique, historique, zoologique, botanique, minéralogique, …