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Section XX > Chapitre 95

Explanatory notes

… ou chars à voile, du Chapitre 63;        g)    les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des … à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et autres supports pour l’enregistrement du son ou pour … nécessitent généralement la présence d’un opérateur ou d’un surveillant et peuvent être installés dans des bâtiments en …

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… ou chars à voile, du Chapitre 63;        g)    les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés des … à base de semi-conducteurs, cartes intelligentes et autres supports pour l’enregistrement du son ou pour … nécessitent généralement la présence d’un opérateur ou d’un surveillant et peuvent être installés dans des bâtiments en …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas); … du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec :        a)   une teneur en amidon … colonnes (4) ou (5), selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale. …

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… a)   les malts torréfiés, conditionnés pour servir de succédanés du café (n°s 09.01 ou 21.01, selon le cas); … du présent Chapitre s'ils ont simultanément, en poids et sur produit sec :        a)   une teneur en amidon … colonnes (4) ou (5), selon le cas, est (en poids) égal ou supérieur à celui mentionné en regard de la céréale. …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);        c)     … dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns sur les autres : … publiques, sont également compris ici. B)   Les articles suivants : 1°) Les armoires, les bibliothèques, les étagères …

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… Chapitres 39, 40 ou 63;        b)     les miroirs reposant sur le sol (psychés, par exemple) (n° 70.09);        c)     … dans ces positions, même s'ils sont conçus pour être suspendus, fixés au mur ou posés les uns sur les autres : …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que : … ou sans autres éléments. La teneur en nickel est égale ou supérieure en poids à 5 % (voir alliages à base de … déchets et débris de cuivre. Le cuivre est extrait de ses sulfures selon un procédé d'extraction par voie sèche …

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… non affiné dans lesquelles le cuivre prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que : … éléments excède les limites indiquées dans le tableau ci‑dessus; ou              2)     la teneur totale en poids de … ou sans autres éléments. La teneur en nickel est égale ou supérieure en poids à 5 % (voir alliages à base de …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

…  » le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois … ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est … Ces produits peuvent être groupés dans les catégories suivantes : 1)    Les bois bruts, (tels qu'ils ont été …

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…       f)  les ouvrages du Chapitre 46;       g)  les chaussures et leurs parties, du Chapitre 64;       h)  les …  » le bois massif ou constitué par des placages, ayant subi un traitement chimique ou physique (pour le bois … ne couvre pas les outils dont la lame, le tranchant, la surface travaillante ou toute autre partie travaillante est …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations … écorces de fruits et autres parties de plantes, confits au sucre. 3)    Les confitures, gelées, marmelades, purées et … fruits conservés par déshydratation osmotique. Les produits susvisés peuvent être entiers, en morceaux ou écrasés. Sont, …

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… en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations … fragments visibles de légumes. Le n° 2005.10 a la priorité sur toutes les autres sous‑positions du n° 20.05. 2.‑  Au … en faible quantité, comme assaisonnement ou en vue d'en assurer la conservation ou à d'autres fins. Ces préparations …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet; …

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… pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet; …

Section VI > Chapitre 33

Explanatory notes

… essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du n° 38.05. 2.‑  Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du … cosmétiques au sens du n° 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante …

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… essences de térébenthine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate et les autres produits du n° 38.05. 2.‑  Aux fins du n° 33.02, l’expression substances odoriférantes couvre uniquement les substances du … cosmétiques au sens du n° 33.07, notamment les produits suivants : les petits sachets contenant une partie de plante …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;       … sa transparence ou sa translucidité ou qui empêchent la surface du verre de refléter la lumière. 3.-  Les produits …

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… ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des ouvraisons avant l'opération de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;       … sa transparence ou sa translucidité ou qui empêchent la surface du verre de refléter la lumière. 3.-  Les produits …

Section XVIII > Chapitre 91

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… de montres des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre … des dispositions de la Note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou … dans un mouvement mécanique d'horlogerie les parties suivantes : 1)    Le bâti , qui se compose généralement de …

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… de montres des dispositifs dont la régulation est assurée par un balancier‑spiral, un quartz ou tout autre … des dispositions de la Note 1, les mouvements et pièces susceptibles d'être utilisés à la fois comme mouvements ou …

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