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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7311
… Récipients pour gaz comprimés ou liquéfiés, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… ou bouteilles), sont résistants et éprouvés aux hautes pressions. Ils peuvent être sans soudure ou avec fonds … imbibé d'acétone, destinée à faciliter le remplissage et à prévenir le danger d'explosion de l'acétylène comprimé seul. …Section VII > Chapitre 40 > Position 4003
… Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.03 ‑ Caoutchouc régénéré sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. Le caoutchouc régénéré provient du traitement d'ouvrages en caoutchouc usagés … certaines des matières indésirables qu'il contient. Le produit obtenu renferme encore des résidus de soufre ou …Section IV > Chapitre 19
… Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de …
Explanatory notes
… Chapitre 19 Préparations à base de céréales, de farines, d'amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : a) à l'exception des produits farcis du n° 19.02, les préparations alimentaires contenant plus de 20 % en poids de …Section VI > Chapitre 32 > Position 3206 > 3206.4
… Autres matières colorantes et autres préparations …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3207 > 3207.20
… Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires …
Section VI > Chapitre 33 > Position 3304 > 3304.20
… Produits de maquillage pour les yeux …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3401 > 3401.1 > 3401.11
… De toilette (y compris ceux à usages médicaux) …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.40
… Pâtes, poudres et autres préparations à récurer …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604 > 1604.20
… Autres préparations et conserves de poissons …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1605 > 1605.2 > 1605.21
… Non présentées dans un contenant hermétique …