Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues. …
Explanatory notes
… de déchargement ou de manutention, ponts grues, chariots cavaliers et chariots grues. ‑ Ponts roulants, … sur un réseau de chemins de fer, quel que soit l'écartement utilisé. En règle générale, c'est le cas des wagons‑grues de … ici les machines et appareils autopropulsés, dans lesquels l'infrastructure motrice, les dispositifs de commande, les …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
Explanatory notes
… pas 30 cm et comportant sur leurs deux bords latéraux des lisières véritables, plates ou tubulaires. Ces articles sont … ou des fils de caoutchouc, et sont utilisés en lingerie et dans l'habillement féminin, dans la confection …Section V > Chapitre 26 > Position 2621
… les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l'incinération des déchets municipaux. …
Explanatory notes
… les cendres de varech; cendres et résidus provenant de l’incinération des déchets municipaux. 2621.10 - Déchets et … principalement de la combustion du charbon, de la lignite, de la tourbe ou du pétrole dans les chaudières de … Les cendres de brûleurs à deux étages de gazéification en lit fluidisé ou cendres provenant du fond du lit fluidisé …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20
… (A12O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) …
Classification opinions
… d'une solution de sels minéraux et d'une faible quantité de liant organique (procédé de mise en solution). Adoption : …Section VI > Chapitre 32 > Position 3209
… polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. …
Explanatory notes
… polymères naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu aqueux. 3209.10 - A base de polymères acryliques ou … peintures de la présente position sont composées par des liants à base de polymères synthétiques ou de polymères …Section XV > Chapitre 82 > Position 8203
… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, …
Explanatory notes
… 82.03 ‑ Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, … , emporte‑pièce et outils similaires, à main. 8203.10 ‑ Limes, râpes et outils similaires 8203.20 ‑ Pinces (même … Cisailles à métaux et outils similaires , y compris ceux utilisés pour le découpage des métaux en feuilles, en fils, …Section I > Chapitre 2 > Position 0206
… des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou …
Explanatory notes
… des animaux des espèces bovine, porcine, ovine, caprine, chevaline, asine ou mulassière, frais, réfrigérés ou … exemple), la thyroïde, l'hypophyse. Pour les principes à appliquer pour le classement des abats, voir les …Section XV > Chapitre 72 > Position 7212
… Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou …
Explanatory notes
… 72.12 ‑ Produits laminés plats, en fer ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou … isolés pour l’électricité ( n° 85.44 ). ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. Voir la Note explicative de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par …
Explanatory notes
… personnes. La portée de la présente position n’est pas limitée aux machines et appareils de levage ou de … couvre également les machines et appareils de l’espèce pour liquides ou gaz. Toutefois, elle ne comprend pas les … de certains derricks montés sur tracteurs ou camions (voir l'introduction à la Note explicative du n° 84.26). 3) Les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres …