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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527 > 8527.2
… Appareils récepteurs de radiodiffusion ne pouvant …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023 > 9023.00
… Instruments, appareils et modèles conçus pour la démonstration (dans …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, …
Explanatory notes
… phosphore et potassium; autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, … de calcium naturels par de l'acide nitrique, puis, après séparation par refroidissement et centrifugation du … enfin en l'évaporant à sec. (Cet engrais est parfois appelé improprement nitrophosphate de potassium, mais il …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et …
Explanatory notes
… de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, autres que les graisses et huiles alimentaires et … leurs fractions du n° 15.16 , tels que le simili‑saindoux (appelé aussi, dans certains pays, succédané du saindoux ou … à l'aide d'huiles ou graisses traitées par texturation). Appartiennent, en outre, à cette position les mélanges ou …Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
… communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. …
Explanatory notes
… communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs. … dans les bureaux pour assembler, piquer ou marquer les papiers. On peut citer parmi ces derniers les pinces à … agrafes présentées en barrettes des types utilisés dans les appareils ou pinces à agrafer de bureau, pour tapissiers, …Section I > Chapitre 5 > Position 0508
… préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et …
Explanatory notes
… préparés, mais non autrement travaillés; coquilles et carapaces de mollusques, de crustacés ou d'échinodermes et … le simple tronçonnage ou débitage. 3) Les coquilles et carapaces brutes ou simplement préparées , mais non … pas le nettoyage ou le simple débitage. Les coquilles et carapaces cassées ou pulvérisées, pour la nourriture des …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale …
Explanatory notes
… définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes d'origine végétale … curcuma, des graines de Perse, du carthame, du safran, etc. Appartiennent aussi à cette position d'autres matières … mentionnées dans la dernière phrase de la Note 3 du présent Chapitre sont exclues . Sont également exclus de la …Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.53
… pas 35 mm et d'une longueur n'excédant pas 30 m, pour diapositives …
Section V > Chapitre 25 > Position 2512 > 2512.00
… et autres terres siliceuses analogues, d'une densité apparente n'excédant pas 1, même calcinées …