Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme …
Explanatory notes
… (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme … (pâtisseries, confiseries, aromatisation des boissons, par exemple) ou pour d'autres industries, notamment la …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4 > 3002.41
INN
… … ovemotide … pidacméran … pradimotide … réluscovtogène ralaplasmide … sultimotide alfa … tanurmotide … técémotide … …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, …
Section V > Chapitre 26 > Position 2602 > 2602.00
… et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit sec …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.4 > 4804.42
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont …
Section X > Chapitre 48 > Position 4804 > 4804.5 > 4804.52
… Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541
… Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à semi …
Explanatory notes
… 85.41 ‑ Dispositifs à semi-conducteur (par exemple, diodes, transistors, transducteurs à … du présent groupe comportent généralement une ou plusieurs jonctions entre matières semi‑conductrices de …Section V > Chapitre 27 > Position 2710
… dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont …
Explanatory notes
… dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont … traitements que ceux dont il est fait mention dans la Note explicative du n° 27.09. Cette position comprend : A) Les … de faibles quantités de produits antidétonants (plomb-tétraéthyle et dibromoéthane, notamment) et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.12
… pas 22 cm et l'autre n'excède pas 36 cm, à l'état non plié …