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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.90
… Parties et accessoires …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404 > 9404.30
… Sacs de couchage …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; …
Explanatory notes
… ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; … deux) sont d'abord mélangées avec de l'eau et pétries de façon à obtenir une pâte dans laquelle peuvent également … ingrédients (par exemple, des légumes très finement hachés, des jus ou purées de légumes, des œufs, du lait, du …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8464
… Machines-outils pour le travail de la pierre, des produits …
Explanatory notes
… Autres La plupart des machines de la présente position sont actionnées mécaniquement. Mais, même lorsqu'elles sont mues … scier par fil hélicoïdal , qui agissent au moyen d'un fil d'acier sans fin, composé de plusieurs brins tordus en … pour le découpage des verres de lunetterie. PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions générales …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport. …
Explanatory notes
… non assorties, enfilées temporairement pour la facilité du transport (+). 7104.10 - Quartz piézo-électrique … dureté, sont utilisées en bijouterie et en joaillerie pour remplacer les pierres gemmes (précieuses ou fines) … présentent essentiellement une forme cubo-octaédrique caractéristique dans laquelle, dans de nombreux cas, la …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à …
Explanatory notes
… ‑ Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à … principale en est un balancier, dont les mouvements sont accélérés ou ralentis suivant les numéros d'une échelle … des petits instruments constitués soit par deux branches d'acier que l'on fait vibrer et qui donnent un seul son, soit …Section V > Chapitre 27 > Position 2715
… ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par exemple). …
Explanatory notes
… ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut‑backs », par exemple). Les mélanges bitumineux de la … du n° 68.07 . Ne sont pas non plus compris ici : a) Le tarmacadam (pierres dures concassées et enrobées de goudron) … et contenant une faible quantité d'émulsifiant (agent de surface) ajouté uniquement aux fins de faciliter sa …Section I > Chapitre 5 > Position 0504
… Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux …
Explanatory notes
… 05.04 - Boyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux … séché ou fumé. Cette position groupe les boyaux, vessies et estomacs d'animaux ( autres que ceux de poissons, qui sont … en lanières, même s'ils ont été débarrassés par raclage de leurs tuniques intérieures. Les boyaux sont …Section VI > Chapitre 38 > Position 3806 > 3806.10
… Colophanes et acides résiniques …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.10
… A base de matières amylacées …