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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8463

Explanatory notes

… de celles du n° 84.62 , la présente position comprend l'ensemble des machines-outils qui travaillent par …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… - - Autres 8709.90 - Parties La présente position couvre un ensemble de chariots des types utilisés uniquement dans les …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9606

Explanatory notes

… l’ivoire, l’écaille, la nacre, etc., ou bien la combinaison de ces matières; les boutons peuvent en outre … couture; dans un autre système, la queue séparée du bouton s’emboîte dans celui‑ci par pression (boutons‑célibataires). …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439

Explanatory notes

… dispositif de dépoussiérage.        3)   Les broyeurs de bambou à cylindres et les hache‑paille spéciaux de …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9701

Explanatory notes

… peintures dites copies conformes , obtenues à l’aide d’un nombre plus ou moins élevé de caches (ou pochoirs), même si …

Section X > Chapitre 49 > Position 4911

Explanatory notes

… dans la présente position lorsque ces articles confèrent à l'ensemble son caractère essentiel; dans le cas contraire, …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2827

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

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