WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709 > 8709.1
… Chariots …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2 > 9306.21
… Cartouches …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. …
Explanatory notes
… appareils du n° 84.28 : 8431.31 - - D’ascenseurs, monte‑charge ou escaliers mécaniques 8431.39 - - Autres … machines et appareils pour le levage, la manutention, le chargement et le déchargement des lingots, des plaquettes ou … de treuils ou de cabestans; les flèches de grues; les chariots et trolleys de monorails; les bennes, caissons et …Section XII > Chapitre 65 > Position 6504
… Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par …
Explanatory notes
… 65.04 - Chapeaux et autres coiffures, tressés ou fabriqués par … les chapeaux et autres coiffures réalisées au moyen des cloches du n° 65.02, à la suite des opérations habituelles …Section VII > Chapitre 40 > Position 4006
… exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. …
Explanatory notes
… exemple) et articles (disques, rondelles, par exemple) en caoutchouc non vulcanisé. 4006.10 - Profilés pour le rechapage 4006.90 - Autres La présente position couvre le … non précisées dans les positions précédentes du présent Chapitre ainsi que les articles en caoutchouc non vulcanisé, …Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… sulfurées, soufflées, standolisées ou autrement modifiées chimiquement, à l'exclusion de celles du n° 15.16; mélanges … de fractions de différentes graisses ou huiles du présent Chapitre, non dénommés ni compris ailleurs …
Section II > Chapitre 12 > Position 1213
… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de …
Explanatory notes
… 12.13 ‑ Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de … qu'elles se présentent après le battage des céréales, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de … poids), mais non autrement préparées. La paille nettoyée, blanchie ou teinte en est exclue ( n° 14.01 ). …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.9 > 3006.92
… Déchets pharmaceutiques …