… de cheval de forme spéciale, les paletots pour chiens, etc. Sont exclus de cette position : a) Les accessoires … pour enfants ou adultes ( n ° s 39.26 , 42.05 , 63.07 , etc.). c) Les fouets, cravaches et autres articles du n …
… soit en déchets de fabrication (copeaux, rognures, chutes, etc.). Certains déchets peuvent être réutilisés comme … matières de moulage, bases pour vernis, matières de charge, etc. Toutefois, la position ne couvre pas les déchets, …
… tissus clairs, des genres mousselines, grenadines, voiles, etc. 4) Les tissus serrés, tels que les taffetas, les satins, la faille, la moire, le damas, etc. Toutefois, sont exclus de la présente position les …
… clés, symboles, notations chiffrées, caractères Braille, etc. Les articles de l'espèce peuvent être écrits ou … de la présente position : a) Les livres, catalogues, etc., imprimés, dans lesquels les notations musicales sont …
… à la corrosion (par les acides, la vapeur surchauffée, etc.), dans la construction d'appareils pour les industries … pâte à papier, de condenseurs, d'aiguilles hypodermiques, etc. Sont exclus de cette position : a) Les profilés …
… équipées de salles de jeux, salles de danse, etc. 2) Les voitures de funiculaires. 3) Les remorques … Les voitures sanitaires (voitures‑ambulances, d'infirmerie, etc.), ainsi que les voitures radiologiques. 9) Les …
… à la filature, de la filature, du tissage, du tricotage, etc., aussi bien que de l'effilochage d'articles de coton. … du filage, du retordage, du tissage, du tricotage, etc.; les fils plus ou moins défibrés et les fibres …
… pas 30 cm, ne contenant ni fils d'élastomères ni fils de caoutchouc ou contenant en poids moins de 5 % de tels fils. … des n°s 59.03 et 59.07 , les étoffes de bonneterie caoutchoutées du n° 59.06, ainsi que les mèches tricotées …
… ménages, les blanchisseries professionnelles, les hôpitaux, etc., pour laver le linge, les articles finis, etc. Elles comprennent généralement des pales ou des …
… de combustion (bois, houille, coke, gaz, huile lourde, etc.), les chaudières électriques, de toutes dimensions, … des maisons, appartements, usines, ateliers, serres, etc., par circulation d'eau, à l'exclusion des poêles et …
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