… que le gaz de pétrole liquéfié (GPL). Sont, en revanche , exclus de la présente position : a) Les hydrocarbures de constitution chimique définie, à l'exception du méthane et du propane, présentés isolément à …
… - - En autre verre d'un coefficient de dilatation linéaire n'excédant pas 5 x 10 -6 par Kelvin entre 0 °C et 300 °C … position les grains sphériques (microsphères d'un diamètre n'excédant pas 1 mm), utilisés notamment pour la fabrication …
… les huiles d'origine animale ainsi que leurs fractions, à l'exception de celles qui relèvent du n° 02.09 ou de … mammifères marins et toutes les huiles d'origine animale à l'exception de l'huile de saindoux, de l'oléo‑margarine, de …
… d'autres substances sucrées analogues, dans une proportion excédant généralement 10 % en poids, et d'un ou de plusieurs … même avec un liant (mélasse, matière amylacée, etc.) n'excédant pas 3 % en poids ( n°s 07.14 , 12.14 , 23.01 , …
… poisson. ‑ Poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : 1604.11 ‑ ‑ Saumons … que ce soit : cuits à l'eau, grillés, frits, rôtis, à l'exclusion toutefois des poissons fumés qui ont été cuits …
… de fenêtres, à moteur électrique incorporé d'une puissance n'excédant pas 125 W 8414.59 - - Autres 8414.60 - Hottes dont le plus grand côté horizontal n'excède pas 120 cm 8414.70 - Enceintes de sécurité …
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