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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404 > 8404.10
… Appareils auxiliaires pour chaudières des n°s 84.02 ou 84.03 …
Section XV > Chapitre 76 > Position 7609 > 7609.00
… Accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par …
Section XI > Chapitre 63 > Position 6307 > 6307.10
… wassingues, lavettes, chamoisettes et articles d'entretien similaires …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.1 > 8517.14
… Autres téléphones pour réseaux cellulaires ou autres réseaux sans fil …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2008 > 2008.9 > 2008.93
… Canneberges (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); airelles rouges (Vaccinium vitis-idaea) …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5408 > 5408.10
… Tissus obtenus à partir de fils à haute ténacité de rayonne viscose …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.92
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.02 …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209 > 9209.9 > 9209.94
… Parties et accessoires des instruments de musique du n° 92.07 …
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303 > 9303.30
… Autres fusils et carabines de chasse ou de tir sportif …