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Section I > Chapitre 5 > Position 0505

Explanatory notes

… etc., sont d'une manière générale, classés au n° 67.01 (voir la Note explicative de cette position). Les tuyaux de … des espèces utilisées pour le rembourrage les plumes de volaille (notamment d'oie ou de canard), de pigeon, de perdrix ou volatiles similaires, autres que les grandes plumes …

Section XI > Chapitre 60 > Position 6005

Explanatory notes

… (ISO), de perméthrine (ISO) ou de pirimiphos-méthyle (ISO) (voir la Note 1 de sous-positions du présent Chapitre). Les … mais ne doivent pas être confondues avec ces dernières (voir la Note explicative du n° 58.04 ). Elles sont … confectionnés au sens de la Note 7 de la Section XI (voir aussi la partie II des Considérations générales de la …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408

Explanatory notes

… cylindre, piston, bielle, arbre manivelle (ou vilebrequin), volant, dispositifs d'admission et d'échappement, etc.; ils … de pompes à injection, de dispositifs d'allumage, de réservoirs de combustible ou d'huile, de ventilateurs, de pompes … dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de la Section), les …

Section II > Chapitre 10 > Position 1006

Explanatory notes

… petite quantité de riz paddy. 3)    Le riz semi‑blanchi , à savoir, le riz en grains entiers dont le péricarpe a été … puis séché. A certains stades de l'étuvage, le riz peut avoir été traité sous pression ou exposé à un vide complet …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306

Explanatory notes

… après lancement, par exemple les torpilles, les bombes volantes (projectiles possédant les caractéristiques d'engins volants) et les fusées de combat (même guidées). D)    Les … e)     Les appareils de radio ou de radar du n° 85.26 (voir la Note 2 du présent Chapitre). f)     Les mouvements …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2904

Explanatory notes

… les sels et les esters éthyliques des acides sulfoniques (voir la Note 5 B)) du présent Chapitre). 1)    Dérivés … dangereux qui font l’objet d’un commerce international (voir également les n°s 29.22, 29.23, 29.35, 38.08 et 38.24 …

Section III > Chapitre 15 > Position 1522

Explanatory notes

… de l'épuration des huiles, utilisées pour la fabrication de savons ou de lubrifiants.         2)   Les pâtes de … leurs acides gras. Elles consistent en un mélange de savons bruts et d'huiles ou de graisses neutres. Elles sont …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710

Explanatory notes

… lance‑flammes, etc.) logées généralement dans une tourelle pivotante.  Ils sont parfois pourvus de dispositifs … le transport des troupes. Sont exclus de cette position les voitures et camions automobiles du type courant, munis d'un … Ne pas être exclues en vertu des Notes de la Section XVII (voir les Considérations générales de cette Section). Parmi …

Section XVII > Chapitre 89

Explanatory notes

… ou se déplacer également au‑dessus de surfaces glacées (voir la Note 5 de la Section XVII). Sont également classés … et cordages en matières textiles ( n° 56.07 ). 4) Les voiles ( n° 63.06 ). 5) Les mâts, écoutilles, bastingages et … à des fins décoratives (caravelles et autres bateaux à voiles, par exemple) ( n°s 44.20 , 83.06 , etc.). b)    Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448

Explanatory notes

… 84.46 ou 84.47, qui, par exception à la règle habituelle (voir les Considérations générales de la Section), ne sont … , mécanismes permettant de lancer une navette volante supplémentaire entre certaines sections de chaîne, …