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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de …
Explanatory notes
… à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les … main ou au pied (machines à pédale), elles se distinguent des outils à main du n° 82.05 , ainsi que des outils pour … machines, conçues pour effectuer les opérations d'usinage décrites ci-dessus, sont dépourvues de bâti; elles se …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; …
Explanatory notes
… pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de transport ou d'emballage, en verre; bocaux à conserves en verre; … 7010.90 - Autres La présente position couvre l'ensemble des récipients en verre des types servant communément dans …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des …
Explanatory notes
… 64.06 - Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en flocons, perlés, tranchés ou concassés, … par exemple), à l'exception du riz du n° 10.06; germes de céréales, entiers, aplatis, en flocons ou moulus. …
Explanatory notes
… 11.04 ‑ Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en … non préparés provenant de la mouture et du traitement des céréales, à l'exclusion des farines ( n°s 11.01 et 11.02 … concassés, ou de produits visés aux points 2) et 3) ci‑dessous ou visés aux points 2) à 5) de la Note explicative …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910 > 5910.00
… Courroies transporteuses ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres …
Classification opinions
… 1. Courroies de transmission ou transporteuses, constituées par deux bandes en tissu de polyamide superposées, avec … à chaud à l'aide d'un adhésif : 1°) Ayant 3 mm et plus d'épaisseur. 2°) Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : …Section I > Chapitre 4 > Position 0404
… Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 04.04 ‑ Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en … même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs. 0404.10 ‑ Lactosérum, modifié … le lactosérum (c'est‑à‑dire, les constituants naturels qui demeurent lorsque les matières grasses et la caséine ont été …Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00
… Classeurs, fichiers, boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en métaux communs, à l'exclusion des meubles de bureau du n° 94.03 …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.34
… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.44
… Titrant en fils simples moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.46
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais …