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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.9 > 6304.93
… Autres qu'en bonneterie, de fibres synthétiques …
Section XI > Chapitre 51 > Position 5103 > 5103.10
… Blousses de laine ou de poils fins …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). …
Explanatory notes
… en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). … la confection d'articles de sparterie ou de vannerie fine, etc. Les articles de cette position peuvent contenir des fils textiles servant principalement à l'assemblage ou au …Section VI > Chapitre 32 > Position 3213
… artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs …
Explanatory notes
… artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, la modification des nuances, l'amusement et couleurs … la peinture des enseignes, ou aux couleurs servant à modifier les nuances ou à l'amusement (peintures à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres …
Explanatory notes
… machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines … conçues soit pour reposer sur une fondation, soit pour être fixées au sol, à un établi, à une paroi ou à une autre … Ce sont des machines-outils dans lesquelles l'outil est fixe et la table portant la pièce animée d'un mouvement …Section XII > Chapitre 64 > Position 6406
… Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); …
Explanatory notes
… 64.06 - Parties de chaussures (y compris les dessus même fixés à des semelles autres que les semelles extérieures); … Autres I.- PARTIES DE CHAUSSURES (Y COMPRIS LES DESSUS MEME FIXES A DES SEMELLES AUTRES QUE LES SEMELLES EXTERIEURES); … de cambrion généralement en bois, en cuir, en panneaux de fibres ou en matière plastique, qui s'insèrent à l'intérieur …Section XI > Chapitre 62 > Position 6208
… robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. …
Explanatory notes
… robes de chambre et articles similaires, pour femmes ou fillettes. ‑ Combinaisons ou fonds de robes et jupons : 6208.11 - - De fibres synthétiques ou artificielles 6208.19 - - D'autres matières textiles …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.1
… Acides gras monocarboxyliques industriels; huiles acides de raffinage …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426 > 8426.1 > 8426.11
… Ponts roulants et poutres roulantes, sur supports fixes …