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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2920
… Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l'exclusion des esters …
Explanatory notes
… 29.20 - Esters des autres acides inorganiques des non-métaux (à l’exclusion des esters … du présent Chapitre : par exemple, les esters de l’acide isocyanique (isocyanates) ( n° 29.29 ) ou les esters … ( n° 29.30 généralement). Parmi ces esters, on peut citer notamment : A) Esters thiophosphoriques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8473
… et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des …
Explanatory notes
… et similaires) reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines ou appareils des … du Chapitre 85, qui ne répondent pas à la définition des circuits intégrés à composants multiples (voir la Note 12 …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est …
Explanatory notes
… 96.17 ‑ Bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques montés, dont l'isolation est … position : 1) Les bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques similaires, montés , tels que … également les bouteilles isolantes à double paroi en acier inoxydable isolées sous vide sans enveloppe extérieure …Section II > Chapitre 11 > Position 1106
… de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du …
Explanatory notes
… de légumes à cosse secs du n° 07.13, de sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 et des produits du … des légumes à cosse secs du n° 07.13. Il s'agit ici notamment des farines, semoules et poudres de pois, de haricots, de lentilles ou de fèves, servant principalement à la confection des potages ou purées. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.93
… Herbicides, inhibiteurs de germination et régulateurs de …
Section VI > Chapitre 34 > Position 3405 > 3405.10
… Cirages, crèmes et préparations similaires pour chaussures …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7113 > 7113.20
… En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs …
Section XIV > Chapitre 71 > Position 7114 > 7114.20
… En plaqués ou doublés de métaux précieux sur métaux communs …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.8 > 3824.85
… (HCH (ISO)) y compris lindane (ISO, DCI) …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7316 > 7316.00
… Ancres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier …