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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439

Explanatory notes

… des explosifs, des panneaux de fibres végétales.  Elle couvre également les machines et appareils pour la … défibreuses de vieux papiers ou cartons .         2)   Les ouvreuses ou défibreuses de paille ou de matières …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539

Explanatory notes

… en rayons ultraviolets ou infrarouges. La présente position couvre l'ensemble des lampes et tubes de l'espèce, sans … particulières en vue desquelles certains d'entre eux peuvent être plus spécialement conçus, y compris les lampes … broches, par exemple) de fixation de la lampe.  Ces modules peuvent avoir des connecteurs électriques. Ces modules ont …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2915

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447

Explanatory notes

… de couture‑tricotage 8447.90 - Autres La présente position couvre tous les appareils et machines destinés, en partant … le guipage de mèches ou de fils de toutes matières ou des ouvrages de broderie sur tous supports. A.- METIERS A … à fontures multiples; les métiers de ce dernier type peuvent être équipés de mécaniques Jacquard ou similaires …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525

Explanatory notes

… SON En ce qui concerne la radiodiffusion, le présent groupe couvre uniquement les appareils à émission sans fil; par …

Section X > Chapitre 48 > Position 4816

Explanatory notes

… position sont ordinairement conditionnés en boîtes. Ils peuvent, selon le procédé de reproduction qu'ils mettent en oeuvre, être rangés en deux catégories : A.‑ PAPIERS … empreinte directe sur papier ordinaire.        Ces papiers peuvent se présenter sous forme : a)   d'un papier mince …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Explanatory notes

… 8424.89 ‑ ‑ Autres 8424.90 ‑ Parties Cette position couvre les machines ou appareils utilisés pour projeter, … à goutte, ou d'un nuage. En revanche, cette position ne couvre pas les machines de découpe à jet d’eau ou à jet … pressions comprises entre 3.000 et 4.000 bars à une vitesse pouvant atteindre 2 à 3 fois la vitesse du son ( n° 84.56 ). …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8536

Explanatory notes

… pour une tension excédant 1.000 volts. Cette position couvre également les connecteurs pour fibres optiques, … comportent essentiellement un dispositif destiné à ouvrir ou fermer le ou les circuits dans lesquels ils sont … Note explicative du n° 85.33).         La présente position couvre également d'autres types de commutateurs ou …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811

Explanatory notes

… autres que les broderies du n° 58.10. La présente position couvre les produits textiles en pièces constituées par : … une couche de rembourrage (en fibres textiles se présentant souvent en forme de voile ou en feutre, en ouate de … conférant aux produits le caractère de broderies. Elles peuvent également être assemblées par des points noués ou …

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