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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …

Explanatory notes

… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, … Uniquement à moteur électrique pour la propulsion 8702.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les véhicules … ou plus, chauffeur inclus. Cette position couvre les autobus, les autocars, les trolleybus et les gyrobus. Les …

Section XIV > Chapitre 71

… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et …

Explanatory notes

… fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et … chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du Chapitre 30;        c)   les produits du … qui contiennent un ou plusieurs métaux précieux, pour autant que le poids du métal précieux, ou de l'un des métaux …

Legal note

… pierres synthétiques ou reconstituées; ou        b)   de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux. … chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du Chapitre 30;        c)   les produits du … qui contiennent un ou plusieurs métaux précieux, pour autant que le poids du métal précieux, ou de l'un des métaux …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716

… Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. …

Explanatory notes

… 87.16 - Remorques et semi‑remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. 8716.10 - Remorques et … du type caravane 8716.20 - Remorques et semi‑remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442

… Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la …

Explanatory notes

… 84.42 ‑ Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3 > 5402.31

… De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins …

Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3 > 5402.32

… De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex …

Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.10

… modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9402 > 9402.10

… Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, …

Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2

… Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques  …

Section XV > Chapitre 75 > Position 7507

… Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en …

Explanatory notes

… 75.07 ‑ Tubes, tuyaux et accessoires de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en … des n°s  73.04 à 73.07 , relatives aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux …

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