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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3906
… Polymères acryliques sous formes primaires. …
Explanatory notes
… 39.06 ‑ Polymères acryliques sous formes primaires. 3906.10 - Poly(méthacrylate de méthyle) 3906.90 ‑ … de leurs sels ou esters, ou des aldéhydes, amides ou nitriles correspondants. Le poly(méthacrylate de méthyle) est le polymère le plus important de cette catégorie. Il est utilisé, en raison de ses propriétés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8485
… Machines pour la fabrication additive. …
Explanatory notes
… 84.85 ‑ Machines pour la fabrication additive 8485.10 ‑ Par dépôt métallique 8485.20 … de formation d’objets physiques à partir d’un modèle numérique. La machine crée un objet, sur la base d'un … de cette manière, il est possible de créer une grande variété d'objets, y compris des dispositifs médicaux, des …Section XV > Chapitre 76 > Position 7602
… Déchets et débris d'aluminium. …
Explanatory notes
… 76.02 ‑ Déchets et débris d'aluminium. Les dispositions de la Note explicative … d'acier. Sont exclus de la présente position : a) Les scories et laitiers provenant de la fabrication des métaux ferreux et contenant, sous forme de …Section II > Chapitre 9 > Position 0907
… Girofles (antofles, clous et griffes). …
Explanatory notes
… 09.07 ‑ Girofles (antofles, clous et griffes). 0907.10 - Non broyés ni pulvérisés 0907.20 - Broyés ou pulvérisés La présente … ensuite au soleil. 3) Les griffes, queues ou pédoncules brisés de girofle. Ce sont de petites branches, menues, …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9702
… Gravures, estampes et lithographies originales. …
Explanatory notes
… 97.02 ‑ Gravures, estampes et lithographies originales. 9702.10 - Ayant plus de 100 ans d’âge 9702.90 - … remplies. Les gravures peuvent être en taille‑douce, au burin, à la pointe sèche, à l’eau forte, au pointillé, etc. …Section XV > Chapitre 75 > Position 7503
… Déchets et débris de nickel. …
Explanatory notes
… 75.03 ‑ Déchets et débris de nickel. Les dispositions de la Note explicative du … nickel. La présente position ne comprend pas : a) Les scories, cendres et résidus de la fabrication du nickel ( n° 26.20 ). b) Les lingots et …Section XV > Chapitre 78 > Position 7802
… Déchets et débris de plomb. …
Explanatory notes
… 78.02 ‑ Déchets et débris de plomb. Les dispositions de la Note explicative du … de plomb. La présente position ne comprend pas : a) Les scories, cendres et résidus de la fabrication du plomb ( n° 26.20 ). b) Les lingots et …Section XV > Chapitre 79 > Position 7902
… Déchets et débris de zinc. …
Explanatory notes
… 79.02 ‑ Déchets et débris de zinc. Les dispositions de la Note explicative du … de zinc. La présente position ne comprend pas : a) Les scories, cendres et résidus de la fabrication du zinc ( n° 26.20 ). b) Les lingots et …Section XV > Chapitre 80 > Position 8002
… Déchets et débris d'étain. …
Explanatory notes
… 80.02 ‑ Déchets et débris d'étain. Les dispositions de la Note explicative du … d'étain. La présente position ne comprend pas : a) Les scories , cendres et résidus de la fabrication de l'étain ( n° 26.20 ). b) Les lingots et …Section XV > Chapitre 74 > Position 7404
… Déchets et débris de cuivre. …