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Section VI > Chapitre 32 > Position 3207

Explanatory notes

… du grès, etc.), dans les industries du verre ou pour le revêtement ou la décoration (émaillage) d'articles en … sans altération, en atmosphère oxydante, à des températures élevées (généralement excédant 300 °C). Ces produits sont … qui, très souvent, peuvent entrer dans la composition de revêtements pour objets en céramique, en verre ou en métal, …

Section X > Chapitre 48 > Position 4811

Explanatory notes

… et nappes de fibres de cellulose Les papiers et cartons ne relèvent de cette position que s'ils sont présentés en … de tout format.  Découpés suivant d'autres formes, ils relèvent d'autres positions du présent Chapitre ( n° 48.23 , …

Section X > Chapitre 48 > Position 4820

Explanatory notes

… des questions ou des exercices portant sur des textes ne revêtant pas un caractère accessoire par rapport à leur …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Section VI > Chapitre 28 > Position 2840

Explanatory notes

… de l'acide normal ou orthoborique (H 3 BO 3 ) du n° 28.10. Relèvent de la présente position les borates obtenus par … chimique, de même que les borates de sodium provenant de l'évaporation des eaux de certains lacs salés. 1)    Borates …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403

Explanatory notes

… garde‑manger, tables de nuit, lits (y compris les lits réversibles, les lits de camp, les lits pliants, les … Pour écoles , tels que : pupitres, chaires de professeurs, chevalets pour tableaux, etc. 4)    Pour églises , tels … équipés soit d'un groupe frigorifique, soit d'un évaporateur de groupe frigorifique ou conçus pour recevoir …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2843

Explanatory notes

… les esters complexes contenant des métaux précieux, relèvent de la présente position. On indique, ci‑après, pour … et iodures naturels d'argent ( cérargyrites, argent corné ) relèvent du n° 26.16 .       Le bromure d'argent (jaunâtre), … ) et le sulfure naturel d'argent et d'arsenic ( proustite ) relèvent du n° 26.16 . d)   Le nitrate d'argent (AgNO 3 ), …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… ou de l'humidité (moteurs dits blindés ) ou encore pour éviter les risques d'incendie (carcasse antigrisou). Dans …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… etc. Les timbres de surtaxe, pour rétablir ou aggraver la redevance postale sur les lettres insuffisamment …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7302

Explanatory notes

… réelle (pour transporteurs aériens, appareils de levage, etc.). En sont par contre exclus les articles qui ne … longitudinale. Il s'appuient contre la traverse et éventuellement sur la selle d'assise pour éviter ce mouvement longitudinal. La présente position ne …

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