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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017

… pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. …

Explanatory notes

… pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre. 9017.10 ‑ Tables … instruments 9017.90 ‑ Parties et accessoires Cette position comprend les instruments de dessin, de traçage ou de calcul. …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523

… dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports … son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la …

Explanatory notes

… dispositifs de stockage rémanent des données à base de semi-conducteurs, « cartes intelligentes » et autres supports … son ou pour enregistrements analogues, même enregistrés, y compris les matrices et moules galvaniques pour la …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115

… Cuir reconstitué, à base de cuir ou de fibres de cuir, en … et autres déchets de cuirs ou de peaux préparés ou de cuir reconstitué, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages …

Explanatory notes

… poudre et farine de cuir I) C uir reconstitué Ce groupe ne comprend que les cuirs reconstitués à base de cuir naturel … cuir.  Elle ne comprend donc pas les imitations du cuir ne contenant pas de cuir naturel, telles que les matières … 1)    Par agglomération sous pression, à l'aide de colle ou d'autres liants, de rognures, déchets ou fibres de …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7112

… ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés …

Explanatory notes

… ou doublé de métaux précieux; autres déchets et débris contenant des métaux précieux ou des composés de métaux précieux du type de ceux utilisés … Autres Entrent dans cette position les déchets et débris (y compris les cendres d'orfèvre) contenant des métaux précieux …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00

… Produits textiles matelassés en pièces, constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8422 > 8422.30

… boucher ou étiqueter les bouteilles, boîtes, sacs ou autres contenants; machines et appareils à capsuler les bouteilles, pots, tubes et contenants analogues; machines et appareils à gazéifier les …

Section V > Chapitre 26 > Position 2620 > 2620.60

… Contenant de l'arsenic, du mercure, du thallium ou leurs … l'arsenic ou de ces métaux ou pour la fabrication de leurs composés chimiques …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.62

… Autres, non mentionnés dans la sous-position ci-dessus, contenant en masse 55 % ou plus de pentafluoroéthane (HFC- 125) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3827 > 3827.6 > 3827.64

… Autres, non mentionnés dans les sous-positions ci-dessus, contenant en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés des …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8311

… plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques, enrobés ou fourrés de … métalliques; fils et baguettes en poudres de métaux communs agglomérées, pour la métallisation par projection. …

Explanatory notes

… plaques, électrodes et articles similaires, en métaux communs ou en carbures métalliques , enrobes ou fourres de … (pour recharger les objets dégarnis par l'usure), à condition qu' il s'agisse d'articles enrobés ou fourrés. … le cas des articles fourrés, l'enveloppe est généralement constituée par un tube ou parfois par un feuillard spiralé. …

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