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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …
Explanatory notes
… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, … Uniquement à moteur électrique pour la propulsion 8702.90 ‑ Autres La présente position couvre tous les véhicules … ou plus, chauffeur inclus. Cette position couvre les autobus, les autocars, les trolleybus et les gyrobus. Les …Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et …
Explanatory notes
… fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et … chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du Chapitre 30; c) les produits du … qui contiennent un ou plusieurs métaux précieux, pour autant que le poids du métal précieux, ou de l'un des métaux …Legal note
… pierres synthétiques ou reconstituées; ou b) de métaux précieux ou de plaqués ou doublés de métaux précieux. … chirurgicales, les produits d'obturation dentaire et autres articles du Chapitre 30; c) les produits du … qui contiennent un ou plusieurs métaux précieux, pour autant que le poids du métal précieux, ou de l'un des métaux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471 > 8471.4 > 8471.41
… Comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité centrale de traitement et, qu'elles …
Classification opinions
… d’un module d’affichage à écran plat tactile, d’une machine automatique de traitement de l'information, de haut-parleurs, de microphones et de ports d’entrée et de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716
… Remorques et semi-remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.16 - Remorques et semi‑remorques pour tous véhicules; autres véhicules non automobiles; leurs parties. 8716.10 - Remorques et … du type caravane 8716.20 - Remorques et semi‑remorques autochargeuses ou autodéchargeuses, pour usages agricoles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8442
… Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la …
Explanatory notes
… 84.42 ‑ Machines, appareils et matériel (autres que les machines des n°s 84.56 à 84.65) pour la …Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3 > 5402.31
… De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples 50 tex ou moins …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5402 > 5402.3 > 5402.32
… De nylon ou d'autres polyamides, titrant en fils simples plus de 50 tex …
Section I > Chapitre 4 > Position 0404 > 0404.10
… modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9402 > 9402.10
… Fauteuils de dentistes, fauteuils pour salons de coiffure et fauteuils similaires, …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques …