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Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… du n° 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou …

Legal note

… du n° 58.10 s'étend aux applications par couture de paillettes, de perles ou de motifs décoratifs en textiles ou …

Section VIII > Chapitre 42

Explanatory notes

… autres articles du n° 66.02;          g)   les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de …

Legal note

… autres articles du n° 66.02;          g)   les boutons de manchettes, bracelets et autres articles de bijouterie de …

Section II > Chapitre 11

Explanatory notes

… fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques …

Legal note

… fécules ayant le caractère de produits de parfumerie ou de toilette préparés ou de préparations cosmétiques …

Section VI > Chapitre 30

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517

Explanatory notes

… conjointement avec ces articles 8517.79 - - Autres Cette position couvre les appareils de communication pour … ou à des circuits intégrés numériques.         Cette position couvre tous les types de postes d’usagers, y … de la présente position. * *    * Sont en outre exclus de cette position : a)    Les télécopieurs du n° 84.43 . b)    …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424

Explanatory notes

… ou l’horticulture 8424.89 ‑ ‑ Autres 8424.90 ‑ Parties Cette position couvre les machines ou appareils utilisés … poudres, etc.), sous forme d'un jet, d'une dispersion, même goutte à goutte, ou d'un nuage. En revanche, cette position …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445

Explanatory notes

… les appareils et machines qui, dans l'industrie textile, permettent de réaliser les opérations suivantes : I.     … les appareils et machines qui, dans l'industrie textile, permettent de réaliser les opérations suivantes : I.     … à obtenir un ruban homogène de plus faible section; elles permettent également de réaliser, en cours de travail, le …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428

Explanatory notes

… 8428.39 - - Autres 8428.40 - Escaliers mécaniques et trottoirs roulants 8428.60 - Téléphériques (y compris les … se rapporte à une grande variété de machines ou d'appareils permettant de réaliser mécaniquement, sans distinction quant … de levage ou de manutention pour matières solides.  Cette position couvre également les machines et appareils de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

Explanatory notes

… pas dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, cette position groupe les machines et appareils conçus en … ET APPAREILS POUR LA BRASSERIE Parmi les matériels de cette industrie susceptibles d’être classés ici, on peut …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436