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Section II > Chapitre 8 > Position 0802

Explanatory notes

… ‑ ‑ En coques 0802.22 ‑ ‑ Sans coques               ‑ Noix communes : 0802.31 ‑ ‑ En coques 0802.32 ‑ ‑ Sans coques … des amandes (douces ou amères), des noisettes, des noix communes (noix du noyer), des châtaignes et marrons … de l'espèce Eleocharis dulcis ou Eleocharis tuberosa , communément appelé châtaigne d'eau chinoise ( n° 07.14 ). …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6906

Explanatory notes

… de drainage pour l'agriculture ou l'horticulture, en terre commune poreuse et n'ayant subi qu'une légère cuisson, … d'égout, éléments tubulaires pour l'assainissement des murs et maçonneries, tuyaux pour la protection des câbles ne … aux mêmes usages.        Ces articles peuvent être en terre commune, non vernissée ni émaillée, mais aussi - et, le plus …

Section XV > Chapitre 80 > Position 8007

Explanatory notes

… les profilés creux ( n° 80.03 ), les tubulures et raccords munis de dispositifs de robinetterie ( n° 84.81 ), les tubes … aux mêmes articles en métaux ferreux, sont applicables mutatis mutandis aux ouvrages de la présente position. …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3814

Explanatory notes

… paraffine (destinée à retarder l'évaporation des solvants), d'émulsifiants, de gélifiants, etc. Par contre, cette …

Section XX > Chapitre 96 > Position 9611

Explanatory notes

… dispositif d’encrage automatique : timbres dateurs, timbres multiformules, timbres pour étiquetage, timbres … l’étui protecteur et le tampon encreur dont ils sont munis). 3)    Les composteurs conçus pour recevoir des …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… moteurs soumis à des vibrations importantes, le bâti est muni de dispositifs de fixation élastique (ressorts, etc.). … constitués essentiellement par un moteur électrique, muni d'un réducteur de vitesse et équipé d'un dispositif de …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… machines, instruments, etc. Les décalcomanies destinées à l'amusement des enfants sont également comprises dans cette …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117

Explanatory notes

… 71.17 - Bijouterie de fantaisie.               - En métaux communs, même argentés, dorés ou platinés : 7117.11 - - … anodisé, généralement torsadé ou travaillé en surface, munis ou non de fermoirs rudimentaires, parfois utilisés en … comme boucles d'oreilles; b)    Motifs décoratifs en métaux communs, même polis, assemblés par de petits maillons en …

Section XV > Chapitre 73

Explanatory notes

… manchonnés ou non, percés, rétreints, évasés, coniques ou munis de brides, de collerettes ou de bagues. 2) Profilés … des Notes explicatives du Chapitre 72 , s'appliquent mutatis mutandis aux produits du présent Chapitre. …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7303

Explanatory notes

… être droits ou courbes, et leur corps peut être lisse ou muni d'ailettes. Suivant leur mode d'assemblage ils peuvent … opposée d'un autre tuyau. Les tuyaux à brides sont munis à chacune de leurs extrémités, de rebords …

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