WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2
… Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.80
… Systèmes de suspension et leurs parties (y compris les amortisseurs de suspension) …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5609
… ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… ou 54.05, ficelles, cordes ou cordages, non dénommés ni compris ailleurs. La présente position groupe les articles … de souliers, cordes à linge, câbles pour la traction, par exemple), les élingues de chargement, les défenses de … fabriqués avec des tresses relèvent du n° 63.07 , par exemple). d) Les semelles de chaussures ( n° 64.06 ). e) …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
… et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un …
Explanatory notes
… et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone. La présente position comprend les appareils d'horlogerie n'ayant pas le caractère … préétabli. Pour être repris ici, ces appareils doivent comporter un mouvement d'horlogerie (même s'il s'agit d'un …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en …
Explanatory notes
… à plat par collage, non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette position comprend les papiers et cartons obtenus en fixant l'une sur … couches de papier ou de carton. Ces articles peuvent être composés de papier ou de carton de toute espèce et l'adhésif …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6814
… Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support …
Explanatory notes
… 68.14 ‑ Mica travaillé et ouvrages en mica, y compris le mica aggloméré ou reconstitué, même sur support … matières. Les feuilles et les lamelles minces obtenues par simple clivage des blocs de mica extraits de la mine ( books … feuilles ou de ces lamelles. Ces produits étant découpés à l'emporte-pièce sont à bords francs. Le mica naturel …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. …
Explanatory notes
… matières protéiques et leurs dérivés, non dénommés ni compris ailleurs; poudre de peau, traitée ou non au chrome. Cette position comprend : A) Les peptones et leurs dérivés . 1) Les … les peptonates sont surtout utilisés en pharmacie; les plus importants d'entre eux sont les peptonates de fer et les …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en …
Explanatory notes
… 25.26 - Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en … en silicate de magnésium hydraté. La première est plus compacte et massive que le talc. Le talc a une structure …Section XV > Chapitre 72 > Position 7214
… Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que …
Explanatory notes
… 72.14 ‑ Barres en fer ou en aciers non alliés, simplement forgées, laminées ou filées à chaud ainsi que … une torsion après laminage. 7214.10 - Forgées 7214.20 - Comportant des indentations, bourrelets, creux ou reliefs … la croûte qui se forment lorsque le métal est porté à haute température. 2) L'application d'enduits grossiers …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… par synthèse; leurs dérivés et analogues structurels, y compris les polypeptides à chaîne modifiée, utilisés …