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Section VII > Chapitre 40 > Position 4016

Explanatory notes

… et liens en caoutchouc, les blagues à tabac, les lettres, chiffres et similaires pour tampons. 8)    Les bouchons et … et couvre‑pédales pour véhicules à moteur, les patins pour freins, bavettes de garde‑boue et blocs de pédales pour … du genre de ceux exclus du n° 40.08, parce qu'ils ont été fraisés, tournés, assemblés par collage ou par couture ou …

Section II > Chapitre 9

Explanatory notes

… constitués par des plantes, parties de plantes, graines ou fruits (entiers, coupés, concassés ou pulvérisés) des … ). c)     Les cônes de houblon ( n° 12.10 ). d)    Certains fruits, graines et parties de plantes, tels que la casse, le … qui, bien que pouvant être utilisés comme épices, sont plus fréquemment employés en parfumerie ou en médecine et sont, …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709

Explanatory notes

… de manœuvrer dans des zones exiguës comme il en existe fréquemment dans des usines, des entrepôts, des ports ou des … guidons et volants de direction. 8)    Les dispositifs de freinage et leurs parties. 9)    Les câbles d'embrayages, les câbles de freins, les câbles d'accélérateurs et les câbles similaires …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7207

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

Explanatory notes

… citer : 1)   Les timbres-poste normalement utilisés pour affranchir la correspondance, par prépaiement de la taxe … la redevance postale sur les lettres insuffisamment affranchies, sont également repris ici. 2)   Les timbres …

Section XV > Chapitre 73 > Position 7326

Explanatory notes

… telles que pliage, assemblage, soudure, tournage, fraisage ou perçage, non repris soit dans les positions …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512

Explanatory notes

… fonctionnant généralement au moyen d'un galet de friction entraîné directement par le pneu ou la jante de … etc. 5)    Les feux avertisseurs de manœuvre  : feux de freins ou feux stop, clignoteurs et autres feux indicateurs …

Section V > Chapitre 25 > Position 2515

Explanatory notes

… sur les faces un aspect inégal ou onduleux et portent fréquemment des traces des outils qui ont servi à les … d'appliquer sur la pierre une feuille de papier mince qu'on frotte régulièrement et sans appuyer avec un crayon tenu le …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4410

Explanatory notes

… obtenus à partir d'autres matières ligneuses telles que des fragments provenant de la bagasse, du bambou ou de la paille … de celui du panneau. Les plaquettes, particules et autres fragments constituant les panneaux de particules de la … cas, être nécessaire pour distinguer les particules et les fragments dont il est question ici des fibres …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7106

Explanatory notes

… ou de phosphore, utilisés comme brasure. 4) Les alliages antifriction argent-antimoine-étain-plomb, … argent-cadmium ou argent-thallium. 5) Les alliages frittés tels que : argent-tungstène, argent-molybdène, … Sont exclues de la présente position les pièces coulées, frittées, embouties, poinçonnées, etc., constituant des …