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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.2 > 8462.26
… Autres machines à rouler, cintrer, plier, dresser ou planer, à commande …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.40
… Non enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs …
Section II > Chapitre 11 > Position 1106 > 1106.20
… De sagou ou des racines ou tubercules du n° 07.14 …
Section X > Chapitre 48 > Position 4819 > 4819.20
… Boîtes et cartonnages, pliants, en papier ou carton non ondulé …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112 > 6112.3
… Maillots, culottes et slips de bain pour hommes ou garçonnets …
Section XI > Chapitre 61 > Position 6112 > 6112.4
… Maillots, culottes et slips de bain, pour femmes ou fillettes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8424
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, …
Explanatory notes
… Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, … jet de vapeur et appareils à jet similaires ‑ Pulvérisateurs pour l’agriculture ou l’horticulture : … de la vapeur, des liquides ou des produits solides (granulés, grenailles, poudres, etc.), sous forme d'un jet, …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de …
Explanatory notes
… même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de … et être concentrés (évaporés, en blocs, en poudre ou en granulés, par exemple) ou conservés. Le lait fermenté de la … édulcorants, d'aromatisants, de fruits (y compris les pulpes et confitures) ou de cacao. En complément, le …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
Explanatory notes
… de produits alimentaires, de produits pharmaceutiques, d'émulsions photographiques ou de milieux de culture, ainsi que pour clarifier le vin ou la bière. On … ou rectangulaire. Découpées sous d'autres formes (de forme circulaire, par exemple), elles sont exclues et relèvent du …Section IV > Chapitre 18 > Position 1805 > 1805.00
… Poudre de cacao, sans addition de sucre ou d'autres édulcorants …