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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.1 > 0302.13
… Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus …
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
… Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les …
Explanatory notes
… de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; embrayages et organes d'accouplement, y compris les … pour transmettre l'énergie : 1°) Soit d'une machine motrice extérieure à une ou plusieurs machines … ET MANIVELLES C'est généralement sous la forme d'un mouvement rotatif que les organes de ce groupe transmettent …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans …
Explanatory notes
… et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans … ou dans les industries similaires. 1) Préparations modifiant le toucher , par exemple : les produits assurant … à base de composés naturels ou synthétiques à poids moléculaire élevé. Outre les constituants de base …Section XV > Chapitre 73 > Position 7322
… électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie à moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. …
Explanatory notes
… électrique, comportant un ventilateur ou une soufflerie a moteur, et leurs parties, en fonte, fer ou acier. ‑ … Ces appareils de chauffage autonomes, fixes ou mobiles, comportent essentiellement : une chambre de … intérieurement, et un ventilateur ou une soufflerie à moteur. Ils sont généralement équipés d'un conduit …Section VI > Chapitre 38 > Position 3816 > 3816.00
… Ciments, mortiers, bétons et compositions similaires réfractaires y …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.34
… Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autre que de conifères non …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5407 > 5407.8
… Autres tissus, contenant moins de 85 % en poids de filaments synthétiques et mélangés …
Section XI > Chapitre 50 > Position 5007 > 5007.20
… Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de soie ou de déchets de soie autres que …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544 > 8544.30
… et autres jeux de fils des types utilisés dans les moyens de transport …