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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7201
… Fontes brutes et fontes spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. …
Explanatory notes
… PRODUITS PRESENTES SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Sous‑Chapitre comprend : … les déchets et débris ferreux, les déchets lingotés) ainsi que le fer d'une pureté minimale de 99,94 % en poids. … 72.01 ‑ Fontes brutes et fontes Spiegel en gueuses, saumons ou autres formes primaires. 7201.10 ‑ Fontes brutes …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. …
Explanatory notes
… artificielles discontinues, cardées, peignées ou autrement transformées pour la filature. Les dispositions de la Note …Section III > Chapitre 15 > Position 1507
… Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.07 ‑ Huile de soja et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement … siccative fixe de couleur jaune pâle, et qui s'utilise soit dans l'alimentation, soit dans certaines industries … margarine ou d'assaisonnements pour salades, fabrication de savons, de peintures, de vernis, de plastifiants et de …Section I > Chapitre 1 > Position 0105
… Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces …
Explanatory notes
… 01.05 ‑ Coqs, poules, canards, oies, dindons, dindes et pintades, vivants, des espèces … seulement aux oiseaux domestiques vivants (volailles) visés dans le libellé de celle‑ci, y compris les poulets, les chapons, les canes et les jars. Les autres oiseaux vivants …Section IV > Chapitre 20 > Position 2002
… Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …
Explanatory notes
… 20.02 ‑ Tomates préparées ou conservées autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. … à l'acide acétique ( n° 20.01 ) et les tomates présentées dans les états prévus au Chapitre 7 . Les tomates de … de Ketchup et autres sauces tomates ( n° 21.03 ) ainsi que les soupes de tomates et les préparations pour la …Section XX > Chapitre 96 > Position 9619
… Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, …
Explanatory notes
… 96.19 - Serviettes et tampons hygiéniques, couches, langes et articles similaires, … position sont jetables. Beaucoup de ces articles sont constitués a) d'une couche intérieure (en nontissé, par … les liquides qui sont au contact de la peau et prévenir ainsi toute irritation; b) d'un cœur absorbant qui recueille …Section III > Chapitre 15 > Position 1511
… Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.11 ‑ Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement … essentiellement du palmier à huile africain ( Elaeis guineensis ) qui est originaire d'Afrique tropicale, mais … est utilisée pour la fabrication du savon, des bougies, dans les préparations cosmétiques ou de toilette, comme …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. …
Explanatory notes
… 87.02 - Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus. … position couvre tous les véhicules automobiles conçus pour transporter dix personnes ou plus, chauffeur inclus. Cette … d’énergie électrique (un accumulateur électrique, un condensateur, un volant moteur/générateur, par exemple). Il …Section XV > Chapitre 76 > Position 7614
… Torons, câbles, tresses et similaires, en aluminium, non …
Explanatory notes
… 76.14 ‑ Torons, câbles, tresses et similaires en aluminium , non … aldrey ) est très souvent employé à la place du cuivre dans la construction de câbles pour le transport de l'énergie …Section VI > Chapitre 37 > Position 3704
… Plaques, pellicules, films, papiers, cartons et textiles, photographiques, impressionnés mais non …