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Section IV > Chapitre 23 > Position 2309 > 2309.90

Classification opinions

… 1 x 10 9 bacilles par gramme par addition d'amidon à titre d'excipient, est employé pour prévenir les maladies … et régimes liquides. Application des RGI 1 (Note 1 f) du Chapitre 29) et 6. Adoption : 2019 … 9. Produit  consistant …

Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117 > 7117.1 > 7117.19

Classification opinions

… prophylactique et thérapeutique. Adoption : 1982 … 2. « Pin's » ou épinglettes consistant en des plaques de petites dimensions, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.7 > 4418.74

Classification opinions

… en damier et collées provisoirement sur un support en papier kraft dans le but d'en faciliter la pose en l'état. … cintré pour les besoins de la démonstration C planchettes D papier E planchettes F papier

Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.9 > 3808.92

Classification opinions

… 1. Préparations conditionnées pour la vente au détail en récipients aérosols de 300 ml, contenant des agents … de diéthyle. Elles sont utilisées notamment dans les hôpitaux, les salles d'opération, les bureaux, les écoles et … de malades pour prévenir la propagation des maladies à champignons pathogènes. Adoption : 1999 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027 > 9027.30

Classification opinions

… de traitement de l'information externe, établit la spectroscopie de diverses substances par la technique de … de la Note 4 de la Section XVI et de la Note 3 du Chapitre 90. Voir également l'Avis 9027.30/2. Adoption : … liquides et montée à demeure, qui établit la spectro-scopie de diverses substances par la technique de …

Section XV > Chapitre 76 > Position 7615 > 7615.10

Classification opinions

… 1. Récipients (barquettes) jetables en feuille mince … transport des aliments. La forme et les dimensions de ces récipients varient (généralement de forme rectangulaire ou …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.39

Classification opinions

… 1. Cabines utilisées pour la peinture au pistolet : 1°) « Cabines sèches », équipées d'un ventilateur à moteur renouvelant l'air respiré par l'opérateur, et d'une grille à lamelles destinée … », équipées d'un ventilateur à moteur renouvelant l'air respiré par l'opérateur, d'un dispositif à rideau d'eau …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.90

Classification opinions

… rotor et un tire-paille, permettant de séparer le grain de l'épi durant la phase de battage. Le compartiment d'organes …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3824 > 3824.9 > 3824.99

Classification opinions

… etc.). Adoption : 1998 … 8. Chauffe-mains ou chauffe-pieds jetables, constitués par un sachet, conditionné sous … l'état naturel. Application de la RGI 1 et de la Note 1 du Chapitre 25. Adoption : 2000 … 10. Activateur de … liaison, la carboxyméthylcellulose de sodium (< 8 %), d'un pigment inerte (< 0,5 %) ajouté pour des raisons esthétiques …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4421 > 4421.9 > 4421.99

Classification opinions

… plastiques. Adoption : 1967 … 2. Panneaux rectangulaires en pin, mesurant approximativement 122 cm x 244 cm x 1,8 cm, … poncés, obtenus en collant rive à rive un certain nombre de pièces de bois, chacune mesurant approximativement 3,8 cm de …

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