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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8711 > 8711.40
… à piston, d'une cylindrée excédant 500 cm³ mais n'excédant pas 800 cm³ …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.23
… poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.93
… poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à …
Explanatory notes
… 84.23 ‑ Appareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à … ensacheuses, à l'exclusion de celles des machines qui assurent en outre un véritable emballage ou empaquetage des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477
… et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces …
Explanatory notes
… et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques ou pour la fabrication de produits en ces … Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations générales de … ne comprend pas les machines pour l’encapsulation lors de l’assemblage des semi-conducteurs ( n° 84.86 ). …Section XX > Chapitre 95 > Position 9507
… (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. …
Explanatory notes
… (autres que ceux des n°s 92.08 ou 97.05) et articles de chasse similaires. 9507.10 ‑ Cannes à pêche 9507.20 ‑ … (bambou, roseau, bois, fibres de verre, métal, matières plastiques, etc.), en une seule pièce ou en plusieurs brins; … etc.), appâts artificiels non montés, lignes montées, bas de lignes, bouchons ou flotteurs (en liège, en verre ou …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.60
… Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones, d'autres produits du n° 29.37 ou de …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004 > 7004.20
… Verre coloré dans la masse, opacifié, plaqué (doublé) ou à couche absorbante, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451 > 8451.2 > 8451.21
… capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452 > 8452.90
… Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs …