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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. …
Explanatory notes
… et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, même perforés ou durcis. 4822.10 ‑ Des types utilisés pour … similaires utilisés pour l'enroulement des fils textiles ou métalliques, tant pour les usages industriels que pour la …Section IV > Chapitre 20 > Position 2001
… Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, …
Explanatory notes
… 20.01 ‑ Légumes, fruits et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés au vinaigre ou … pour accompagner certains aliments ou préparer certains mets. Les principaux produits conservés de cette façon sont …Section XI > Chapitre 62 > Position 6211
… Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de ski, maillots, culottes et slips de bain; autres vêtements. …
Explanatory notes
… 62.11 ‑ Survêtements de sport (trainings), combinaisons et ensembles de … ‑ Maillots, culottes et slips de bain : 6211.11 - - Pour hommes ou garçonnets 6211.12 - - Pour femmes ou fillettes 6211.20 ‑ Combinaisons et ensembles de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
… d’antennes de tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Classification opinions
… de base pour les communications mobiles. Utilisée dans un système de communication mobile, l’antenne de station de base reçoit et transmet des ondes électromagnétiques dans le système de … les suivantes : 1°) Gain élevé atteignant 42,9 dBi ; 2°) Diamètre de l’antenne 1,2 m ; 3°) Largeur de faisceau 1,2 …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7109
… Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.09 - Plaqué ou doublé d'or sur métaux communs ou sur argent, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués … qu'aux Considérations générales du présent Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. …
Explanatory notes
… pour pompes et tuyaux similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. Les … d'une préparation chimique. Les tuyaux de l'espèce peuvent également être imperméabilisés par revêtement intérieur de … ou de matières plastiques ou être munis d'une armature métallique (être, par exemple, renforcés au moyen d'une …Section VI > Chapitre 38 > Position 3803 > 3803.00
… Tall oil, même raffiné …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7324 > 7324.2 > 7324.21
… En fonte, même émaillées …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.1 > 2903.12
… Dichlorométhane (chlorure de méthylène) …